Poligny, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.	Cote 2653W/19	Date 2013	Lieu Poligny, commune, Pont-de-Poitte, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Salins-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2013 Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.
Résultat n°2	1 media	Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.	Cote 2653W/14	Date 2012-2014	Lieu Montmorot, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2012 Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Résultat n°3	1 media	Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.	Cote 2653W/9	Date 2011-2012	Lieu Lons-le-Saunier, commune, Macornay, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2011 Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...
Résultat n°4	1 media	Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.	Cote 2653W/3	Date 2010	Lieu Orgelet, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Saint-Amour, commune	Type de document -
		Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou... Dossiers instruits en 2010 Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.
Résultat n°5		- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000	Cote 2286W112	Date 1986-2000	Lieu Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT Publicité réglementée. - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
Résultat n°6		Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied	Cote 2286W93	Date 1997-2009	Lieu Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Résultat n°7		Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs :- Ets Solvay : autorisation du 26/10/1984, valable jusqu'au 01/10/1987- Mines de sel de poligny : autorisation du 18/10/1990 valable jusqu'au 27/03/1993- Ets Bel à Lons-le-Saunier : refus d'auotrisation en date du 20/04/1984- Ets Claudel-Roustang : refus d'autorisation en date du 01/10/1984Contrôle de la contamination de Tchernobyl- taux de radioactivité sur fruits, légumes et produits transformés (29/07/1986)	Cote 2286W81	Date 1984-1990	Lieu Tavaux, commune, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT Déchets et décharges Autorisations de détenir et utiliser des éléments radioactifs...
Résultat n°8		Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture d'une instance de classement (1979)Poligny : centre ancien - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 31/10/1984Rivière Devant : abbaye de Grandvaux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 15/09/1966- liste des propriétaires- dossier de suivi (1966/1985)Saint-Claude : quartier de la Poyat- correspondance en vue du classement du site (1976)Toulouse le Château : vieux château- dossier de classement (1978)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire départemental des sites : 10/04/1979*- dossier de subvention pour restauration (1983-1984)Val de Sorne- commission des sites : 04/10/1983- inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Sorne (pas d'arrêté)Vulvoz : cascade- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 18/03/1968	Cote 2286W14	Date 1966-1985	Lieu Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Poligny, commune, Rivière-Devant, commune, Saint-Claude, commune, Toulouse-le-Château, commune, Val de Sorne, unité géographique, Vulvoz, commune, Abbaye-en-Grandvaux (L'), lieu-dit, Poyat (La), quartier, église de l'Abbaye-en-Grandvaux, château de Toulouse-le-Château	Type de document -
		Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes... ENVIRONNEMENT Dossiers spécifiques de classement des sites Planches-près-Arbois : la Reculée- dossier d'ouverture...
Résultat n°9		Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.	Cote 2268W257	Date 1991-1997	Lieu Arbois, commune, Poligny, commune, Mouchard, commune, Arinthod, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Aubin, commune	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION EDUCATION, ENSEIGNEMENT Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des...
Résultat n°10		Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.	Cote 2268W204	Date 1991-1998	Lieu Dole, commune, Champagnole, canton, Poligny, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune	Type de document -
		Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet DOSSIERS THEMATIQUES PAR SECTEUR D'ACTIVITE ET D'ADMINISTRATION AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les...
Résultat n°11		Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège classique et moderne.	Cote 2005W24/8	Date 1947-1964	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège...
Résultat n°12		Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit cahiers (1940, années scolaires 1940-1941 à 1942-1943, 1944, 1947 à 1959).	Cote 2005W24/7	Date 1940-1959	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit...
Résultat n°13		Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).	Cote 2005W24/6	Date 1947-1963	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).
Résultat n°14		Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils de discipline, conseils de classes: un cahier.	Cote 2005W24/5	Date 1944-1955	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils...
Résultat n°15		Gestion des heures d'enseignement (années scolaires 1964-1965 à 1968-1969) : demandes d'autorisation de suppléance, états de liquidation (heures supplémentaires permanentes, heures supplémentaires éventuelles, indemnités pour enseignement dans les classes du cycle d'observation).	Cote 2005W24/4	Date 1964-1969	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Gestion des heures d'enseignement (années scolaires...
Résultat n°16		Internat municipal annexe au collège : états nominatifs de la rétribution collégiale (1959-1961) et des bourses départementales d'entretien (1960-1961).	Cote 2005W24/3	Date 1959-1961	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Internat municipal annexe au collège : états nominatifs...
Résultat n°17		Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures (1965-1967, 1971-1972).	Cote 2005W24/2	Date 1965-1972	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures...
Résultat n°18		Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.	Cote 2005W24/1	Date 1949-1961	Lieu Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Collèges Poligny Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...
Résultat n°19		Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.	Cote 1714W64	Date 1974	Lieu Villerserine, commune, Tourmont, commune, Poligny, commune	Type de document -
		Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :... 1714 W 64 - POLIGNY - TOURMONT - VILLERSERINE 1974 Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Résultat n°20		Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton d'Orgelet. - Entreprise FATON à Dompierre-sur-Mont (scierie), demande d'aide spéciale rurale pour l'extension de la scierie (1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Poligny. - Etablissements PROSAC à Poligny (sacoches de vélos), liquidation de la société (1981). - Entreprise PYANET à Poligny (meubles), recherche d'un local pour un magasin de meubles vers Lons-le-Saunier (1974).- Entreprise PERRIN - UMD (textile), projet d'implantation d'une filature sur la zone industrielle de Poligny (1973).	Cote 1112W129	Date 1973-1981	Lieu Orgelet, canton, Dompierre-sur-Mont, commune, Poligny, canton, Poligny, commune, Lons-le-Saunier, commune	Type de document -
		Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique... Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

Résultats de la recherche

Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

Dossiers de suivis de lycées et collèges : LEP des Vignes à Arbois ; ENIL de Poligny ; Lycée Hôtelier de Poligny ; Lycée du Bois de Mouchard ; collège Bichat d'Arinthod ; LEP et collège de Saint-Amour ; Lycée Saint-Sauveur de Saint-Claude,Fermeture du collège de Saint-Aubin.

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Livre journal d'entrée et de sortie des élèves du collège classique et moderne.

Palmarès du collège classique et moderne : dix-huit cahiers (1940, années scolaires 1940-1941 à 1942-1943, 1944, 1947 à 1959).

Discours tapuscrits (1947, 1950-1963).

Comptes rendus des assemblées de professeurs, conseils de discipline, conseils de classes: un cahier.

Gestion des heures d'enseignement (années scolaires 1964-1965 à 1968-1969) : demandes d'autorisation de suppléance, états de liquidation (heures supplémentaires permanentes, heures supplémentaires éventuelles, indemnités pour enseignement dans les classes du cycle d'observation).

Internat municipal annexe au collège : états nominatifs de la rétribution collégiale (1959-1961) et des bourses départementales d'entretien (1960-1961).

Comptabilité du lycée municipal Jules Grévy : factures (1965-1967, 1971-1972).

Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.