62 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1952

    Cote

    376W373

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2
    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    1 media

    Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, canton de Poligny.Date : 1834.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6581

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Barretaine
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chamole, Chaussenans,...
    • Barretaine, Chamole, Chaussenans, Plasne, Vaux, tableau...
  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6587

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chateley (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemenot
    • Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
  4. Résultat n°4

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Poligny

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W7

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  5. Résultat n°5

    Poligny (A à F)

    Date

    1832-1875

    Cote

    3P119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Poligny (A à F)
  6. Résultat n°6

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1962

    Cote

    376W341

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7
    Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et Biefmorin.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et Biefmorin.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6584

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champrougier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Biefmorin
    • Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et...
  8. Résultat n°8

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1951

    Cote

    376W546

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  9. Résultat n°9

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1962

    Cote

    376W276

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  10. Résultat n°10

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1959

    Cote

    376W444

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et Biefmorin.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et Biefmorin.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6584

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champrougier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Biefmorin
    • Tableau d'assemblage des communes de Champrougier et...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/8678

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de POLIGNY

    Date

    1947

    Cote

    376W61

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois au XIVe siècle et dans la première moitié du XVe siècle. Diplôme d'Etudes Supérieures.

    Date de publication

    [1966 ?]

    Auteur

    BRENIAUX Marie-Aimée[auteur]

    Cote

    4oF68

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF1-250
    • La terre et les paysans dans la région de Poligny-Arbois...
  16. Résultat n°16

    Poligny (Colonne à Le Viseney)

    Cote

    3P163

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Poligny (Colonne à Le Viseney)
  17. Résultat n°17

    Poligny (Colonne à Le Viseney)

    Cote

    3P163

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Poligny (Colonne à Le Viseney)
  18. Résultat n°18

    Traditions populaires de l'arrondissement de Poligny. Contribution à l'histoire agricole et météorologique de l'arrondissement de Poligny. [Extrait du bulletin de la Société d'agriculture, sciences et arts de Poligny, n°9 - 1875].

    Date de publication

    1875

    Auteur

    MARECHAL Georges[auteur]

    Cote

    Br1422

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1251-1500
    • Traditions populaires de l'arrondissement de Poligny....
  19. Résultat n°19

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1962

    Cote

    376W243

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Villers-les-Bois, Oussières, Aumont, tableau d'assemblage, -Date : 1834.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6580

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villers-les-Bois
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Aumont et Oussières
    • Villers-les-Bois, Oussières, Aumont, tableau d'assemblage,...
  21. Résultat n°21

    Autour de la Croix du Dan

    Date

    1978-1981

    Cote

    Per325

    • Contexte : Périodiques
    • Per301-400
    • Autour de la Croix du Dan
  22. Résultat n°22

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1945

    Cote

    376W112

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/8688

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1965

    Cote

    376W178

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  25. Résultat n°25

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  26. Résultat n°26

    Poligny (Poligny à Chaussenans)

    Cote

    3P162

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Poligny (Poligny à Chaussenans)
  27. Résultat n°27
    Besain et Molain, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Besain et de Molain, canton de Poligny.Date : 1835.

    1 media

    Besain et Molain, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage des communes de Besain et de Molain, canton de Poligny.Date : 1835.

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6583

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre B
    • Besain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Molain
    • Besain et Molain, tableau d'assemblage, -Tableau d'assemblage...
  28. Résultat n°28

    Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

    Date

    1983-1992

    Cote

    2286W77

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  29. Résultat n°29
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/8679

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8680

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de POLIGNY

    Date

    1946

    Cote

    376W39

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  32. Résultat n°32

    Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle de Poligny.

    Date

    1994

    Cote

    2268W126

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Résultats et enquêtes de l'élection cantonale partielle...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  33. Résultat n°33

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1962

    Cote

    376W308

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  34. Résultat n°34
    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de Chemenot.

    Date

    1834

    Cote

    3Pplan6587

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chateley (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Chemenot
    • Tableau d'assemblage des communes du Chateley et de...
  35. Résultat n°35

    Poligny (Poligny à Chaussenans)

    Cote

    3P162

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Poligny (Poligny à Chaussenans)
  36. Résultat n°36

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de POLIGNY

    Date

    1953

    Cote

    376W144

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  37. Résultat n°37

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Canton de Poligny (commune de Besain).

    Cote

    109J22

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  38. Résultat n°38

    Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

    Date

    2000

    Cote

    2268W128

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Cantonales
    • Recueils des résultats de l'élection partielle de Poligny.

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  39. Résultat n°39

    Histoire des druides, et particulièrement de ceux de la Calédonie d'après M. Smith, suivie de Recherches sur les antiquités celtiques et romaines des arrondissements de Poligny et de St-Claude, et d'un mémoire sur les tourbières du Jura.

    Date de publication

    1845

    Auteur

    DAVID de SAINT-GEORGES[Auteur]

    Cote

    8oF15

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Histoire des druides, et particulièrement de ceux de...
  40. Résultat n°40

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Canton de Poligny .>Dossier plus spécifique sur la commune de Molain.<

    Cote

    109J21

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées