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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/8670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1952

    Cote

    376W372

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/8669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1945

    Cote

    376W111

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  6. Résultat n°6

    Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1965

    Cote

    376W177

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  7. Résultat n°7

    Planches (les)

    Cote

    3P161

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Planches (les)
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Demandes d'indemnisations, canton des Planches-en-montagne (1942-1943).

    Date

    1942-1943

    Cote

    72W93

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton des Planches-en-montagne...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  10. Résultat n°10
    Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château de la Folie

    1 media

    Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château de la Folie

    Cote

    7Fi2466

    • Contexte : 7Fi
    • Planches-en-Montagne (Les) La mairie et le Château...
  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1962

    Cote

    376W307

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Renseignements statistiques. [Extrait de : Annuaire du Jura 1856 de Désiré Monnier] : Etude sur la Dole. Grottes et cavernes du canton des Planches. Mémoire sur l'usage des cendres en agriculture dans la Bresse jurassienne. Amélioration de la bouillie de maïs. Statistique sur le choléra en 1854. Mémoire sur le choléra de 1854. Chemin de fer, section de Dijon à Besançon par Dole. L'industrie jurassienne à l'exposition universelle de 1855. Etat de l'enseignement et état des débits de boissons.

    Date de publication

    1856

    Auteur

    GASPARD Bernard[co-auteur]

    Cote

    8oF1638/3

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Renseignements statistiques. [Extrait de : Annuaire...
  13. Résultat n°13

    Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1953

    Cote

    376W143

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  14. Résultat n°14

    Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1959

    Cote

    376W443

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton des PLANCHES-EN-MONTAGNE

    Date

    1946

    Cote

    376W38

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/8688

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  18. Résultat n°18

    Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales - compte-rendus (1979/1987)- délibérations des communes pour adhésion ou non au SICTOM (1983)Canton de Champagnole :- recensement (1984/1989)- compte-rendu de la réunion du 12/05/1984 + correspondance du président- adhésion au SIVOMCanton de Nozeroy :- délibérations de ramassage par les communes (1988)- adhésion des communes (1987)- dossier de contentieux entre la préfecture et la commune de Charency (décharge 984) et les communes de Mièges et Nozeroy (incinérateurs 1984)SIVOM des Planches-les-Montagne: - dossier de situation général (1986/1987)- adhésion des communes (1988/1992)Canton de Poligny :- recensement (1984/1988)- adhésion au SICTOM de Poligny ou non (1986)

    Date

    1983-1992

    Cote

    2286W77

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Sictom de Champagnole :- réunions et assemblées générales...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement de Lons-le-Saunier. - Canton de Conliège, commune de Publy : notes (1976-1978), projet d'achat de l'ancienne gare SNCF par la commune. - Canton des Planches-en-Montagne, commune de Foncine-le-Bas : courrier (1982), bail de location avec promesse de vente entre la SARL INDUSAINE et la commune. - Canton de Nozeroy, commune de Censeau : notes relatives à l'achat d'une usine par la commune (1977-1978). - Canton de Nozeroy, commune d'Esserval-Tartre : notes (1977-1979), courrier sur l'implantation d'une usine du travail du bois (1977). - Canton d'Orgelet commune de La Tour-du-Meix : coupures de presse (1980), notes relatives à l'implantation d'une entreprise de mécanique (1980).

    Date

    1976-1982

    Cote

    1112W110

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Arrondissement...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/8671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.