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  1. Résultat n°1
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  2. Résultat n°2
    Etat de sections, s.d. [1822].

    124 medias

    Etat de sections, s.d. [1822].

    Cote

    3P2980

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1822].
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2982

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
  4. Résultat n°4
    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    401 medias

    Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5973

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III,...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1212

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6

    Registre des mariages, an XII.

    Date

    1803-1804

    Cote

    5E656/3

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • État civil (série E)
    • Registre des mariages, an XII.
  7. Résultat n°7
    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    1 media

    Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67 cm.

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan6933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Petit-Mercey, à l'encre, par Barthoulier, 50 cm x 67...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 80 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1213

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  10. Résultat n°10

    États des chemins, 1814, 1830.

    Date

    1814-1830

    Cote

    5E656/15

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • États des chemins, 1814, 1830.
  11. Résultat n°11

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  12. Résultat n°12

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  13. Résultat n°13

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  14. Résultat n°14

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  15. Résultat n°15

    Petit-mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-mercey
  16. Résultat n°16

    Petit-Mercey

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Pplan6680/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Gendrey
    • Petit-Mercey
  17. Résultat n°17

    Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer leurs félicitations à son accession au trône.

    Date

    1815

    Cote

    5E656/2

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
  18. Résultat n°18

    Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.

    Date

    1815-1823

    Cote

    5E656/17

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Culte (série P)
    • Co-paroisse de Louvatange.- Traitement du succursaliste.
  19. Résultat n°19
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4555

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4549

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
  21. Résultat n°21
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4551

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  22. Résultat n°22
    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4553

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre...
  23. Résultat n°23
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4550

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  24. Résultat n°24
    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4554

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 2.géomètre...
  25. Résultat n°25
    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1818

    Cote

    3Pplan4552

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
  26. Résultat n°26

    Matrice foncière, folio 1 à 302.

    Date

    1822

    Cote

    3P2981

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre P
    • Petit-Mercey (le)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 302.
  27. Résultat n°27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    384 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5974

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  28. Résultat n°28
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1214

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  29. Résultat n°29

    Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.

    Date

    1829-1861

    Cote

    5E656/1

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.
  30. Résultat n°30
    Tables décennales.

    2 lots 75 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1215

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  31. Résultat n°31

    Service vicinal.- Financement : prestations et subvention industrielle.

    Date

    1841-1875

    Cote

    5E656/16

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
    • Voirie
    • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
  32. Résultat n°32
    Tables décennales.

    2 lots 70 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1216

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  33. Résultat n°33

    Terrains communaux.- Anticipation, 1844 ; amodiations, 1847 et 1860.

    Date

    1844-1860

    Cote

    5E656/14

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Biens communaux
    • Terrains communaux.- Anticipation, 1844 ; amodiations,...
  34. Résultat n°34
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    208 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/5975

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • P
    • PETIT-MERCEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  35. Résultat n°35
    Tables décennales.

    2 lots 82 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Gendrey
    • Tables décennales.
  36. Résultat n°36

    Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.

    Date

    1856

    Cote

    5E656/8

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police rurale
    • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
  37. Résultat n°37

    Secours d'urgence accordés à des indigents.

    Date

    1856-1858

    Cote

    5E656/18

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Secours d'urgence accordés à des indigents.
  38. Résultat n°38

    Frais de restauration de la matrice cadastrale.

    Date

    1857

    Cote

    5E656/5

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Cadastre
    • Frais de restauration de la matrice cadastrale.
  39. Résultat n°39

    Répartiteurs.- Nomination.

    Date

    1858

    Cote

    5E656/6

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nomination.
  40. Résultat n°40

    Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté.

    Date

    1859

    Cote

    5E656/20

    • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
    • Archives postérieures à 1790
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...