Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Pplan6680/6
Date
1814-1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Petit-Mercey
Résultat n°2
Cote
5E656/11
Date
1909-1925
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs, 1925 ; comptes de gestion,...
Résultat n°3
Cote
5E656/19
Date
1892-1918
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
Résultat n°4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

384 medias

Cote
3E/5974
Date
1823-1852
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°5
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Cote
3E/1216
Date
1843-1852
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
Résultat n°6
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

2 lots 292 medias

Cote
3E/13840
Date
1933-1942
Lieu
Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • Arrondissement de Dole
  • communes de P à Z
  • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
Résultat n°7
Cote
3P2981
Date
1822
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 302.
Résultat n°8
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Cote
3E/1215
Date
1833-1842
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
Résultat n°9
Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4555
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section B, le Village, feuille 3.géomètre...
Résultat n°10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

96 medias

Cote
3E/8587
Date
1883-1892
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°11
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

208 medias

Cote
3E/5975
Date
1853-1872
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°12
Cote
5E656/16
Date
1841-1875
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
  • Voirie
  • Service vicinal.- Financement : prestations et subvention...
Résultat n°13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

83 medias

Cote
3E/3846
Date
1873-1882
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Résultat n°14
Cote
Per1198
Date
1996-2003
Lieu
Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton
Type de document -
  • Contexte : Périodiques
  • Per1101-1200
  • Quoi de neuf ?
Résultat n°15
Cote
5E656/20
Date
1859
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
  • Instruction publique
  • Admission gratuite pour indigents.- Enfants admis gratuitement...
Résultat n°16
Etat de sections, s.d. [1822].

124 medias

Cote
3P2980
Date- Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1822].
Résultat n°17
Cote
5E656/2
Date
1815
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Lettre de la municipalité à Louis XVIII pour exprimer...
Résultat n°18
Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4549
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), tableau d'assemblage.géomètre :...
Résultat n°19
Cote
5E656/8
Date
1856
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Police, hygiène publique, justice (série I)
  • Police rurale
  • Autorisation de coupe de regain : arrêté municipal.
Résultat n°20
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Cote
3E/1219
Date
1873-1882
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
Résultat n°21
Cote
5E656/15
Date
1814-1830
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Travaux publics, voirie, régime des eaux (série O)
  • Voirie
  • États des chemins, 1814, 1830.
Résultat n°22
Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III, an V-an VI, an IX-1822 ; publications de mariage an XI-1822.

401 medias

Cote
3E/5973
Date
1793-1822
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, décès 1793-1822 ; mariages 1793-an III,...
Résultat n°23
Cote
5E656/18
Date
1856-1858
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Secours d'urgence accordés à des indigents.
Résultat n°24
Tables décennales.

2 lots 80 medias

Cote
3E/1213
Date
1813-1822
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
Résultat n°25
Cote
3P2982
Date- Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 303 à 414, s.d. [fin XIXe].
Résultat n°26
Cote
3Pplan6680/2
Date
1814-1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Petit-Mercey
Résultat n°27
Cote
5E656/9
Date
1900
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Élections et personnel (série K)
  • Élections politiques
  • Procès-verbal d'élection municipale.
Résultat n°28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

65 medias

Cote
3E/9439
Date
1893-1902
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°29
Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 2.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4551
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
Résultat n°30
Tables décennales.

2 lots 82 medias

Cote
3E/1218
Date
1863-1872
Lieu
Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • TABLES DECENNALES
  • canton de Gendrey
  • Tables décennales.
Résultat n°31
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

68 medias

Cote
3E/9441
Date
1913-1922
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°32
Cote
5E656/1
Date
1829-1861
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registre des délibérations, 12 mai 1829-20 mai 1861.
Résultat n°33
Cote
5E656/12
Date
1876-1910
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Finances de la commune (série L)
  • Revenus et charges de la commune
  • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Résultat n°34
Cote
5E656/13
Date
1873
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
  • Édifices à usage d'établissement d'enseignement
  • Frais de construction d'une maison d'école : secours...
Résultat n°35
Cote
5E656/5
Date
1857
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Cadastre
  • Frais de restauration de la matrice cadastrale.
Résultat n°36
Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4553
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section B, le VIllage, feuille 1.géomètre...
Résultat n°37
Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

1 media

Cote
3Pplan4550
Date
1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
plan parcellaire napoléonien
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre P
  • Petit-Mercey (le)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Petit-Mercey (Le), section A, les Granges, feuille...
Résultat n°38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

75 medias

Cote
3E/9440
Date
1903-1912
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
  • P
  • PETIT-MERCEY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
Résultat n°39
Cote
5E656/6
Date
1858
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : PETIT-MERCEY
  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions, administrations financières (série G)
  • Impôts directs
  • Répartiteurs.- Nomination.
Résultat n°40
Cote
3Pplan6680/1
Date
1814-1818
Lieu
Petit-Mercey (Le), commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Gendrey
  • Petit-Mercey