Arpentement général du territoire d'Ounans, dressé par Jean-Baptiste Veliey, arpenteur juré en la maîtrise et réformation des salines de Salins.- Noms des principaux propriétaires : les Bénédictins de Dole et de Besançon, les cures d'Ounans et de Vaudrey, les PP. Carmes de Salins, les hôpitaux de Dole, de Salins et d'Arbois, dame Elisabeth-Marie de Grammont, douairière de Charles-Octave, marquis de Salives, seigneur des Clairvans, Chamblay, Ounans, les dames d'Ounans, MM. de Grammont, de Montbarrey, de Marenches, de Santans, de Saint-Georges, de Chaillet, de Saint-Thiébaud, de Mont, de Marnoz, de la Porte, et les Tiercelines de Salins.
Date
1765-1769
Cote
1B119, B393 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire d'Ounans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
