67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Nozeroy

    Cote

    3P158

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Nozeroy
  2. Résultat n°2

    Nozeroy

    Cote

    3P158

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Nozeroy
  3. Résultat n°3

    Nozeroy

    Date

    1813-1818

    Cote

    3P116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Nozeroy
  4. Résultat n°4
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/8688

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  5. Résultat n°5

    Nozeroy

    Date

    1813-1818

    Cote

    3P116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Nozeroy
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/8689

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Nozeroy, Planches (les), Poligny
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/8669

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/8670

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/8671

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/8672

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/8673

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales.
  12. Résultat n°12
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).

    1 media

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne (mauvais état, non communicable).

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/11021

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  13. Résultat n°13

    [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des cavités souterraines du département du Jura (classement par ordre alphabétique des cantons)Cantons de Lons-le-Saunier et Nozeroy.

    Cote

    109J19

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[109 J 16 - 29 Inventaires communaux manuscrits des...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  14. Résultat n°14

    cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes de A à L), 1952-2003

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W13

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Morez, 1942-2003 ; de Nozeroy (communes...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  15. Résultat n°15

    Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).

    Date

    1942-1943

    Cote

    72W89

    • Contexte : Préfecture.1ère direction
    • Demandes d'indemnisations, canton de Nozeroy (1942-1943).

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction

  16. Résultat n°16

    cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ; des Planches, 1943-2003 et de Saint-Claude (communes de a à L), 1944-2003

    Date

    1942-2003

    Cote

    2408W14

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Nozeroy (communes de M à R), 1942-2003 ;...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  17. Résultat n°17

    Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1945

    Cote

    376W110

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  18. Résultat n°18

    Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de NOZEROY

    Date

    1946

    Cote

    376W37

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  19. Résultat n°19

    Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième circonscriptioncanton de Nozeroy

    Date

    1947-1953

    Cote

    376W5

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des maires et adjoints de 1947 à 1953deuxième...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  20. Résultat n°20

    Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de NOZEROY

    Date

    1951

    Cote

    376W544

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité