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11

Extractions de gravier, 1862-1890. Ruisseau de la Lamboche : devis estimatif pour curage, 1890. Tableau des rivières navigables et flottables (le Doubs et la Loue), 1823. Délits commis par des particuliers dans l'ancien lit du Doubs, 1876-1878. Pont suspendu de Neublans : correspondance de la Sous-Préfecture de Dole au maire de Neublans au sujet de transbordement des bois d'affouage par les habitants de Petit-Noir, 1877. Demande de réception définitive pour le pont suspendu, 1883. Curage et réparation de coursières, 1811 et 1936. Causes des ravages produits par les rivières, 1844. Travaux de redressement du lit du Doubs, 1847-1881. Défense de la berge, 1860-1872. Jouissance des produits des berges, 1929-1945. Commission syndicale : défense contre le Doubs, 1840 et 1849. Travaux de défense de la rive gauche du Doubs en aval du pont suspendu de Neublans, 1860-1864. Travaux complémentaires de défense contre le Doubs, 1864-1867. Redressement du coude de Fretterans et travaux complémentaires, 1876. Défense de la berge gauche entre le pont de Neublans et la limite du département, 1877. Morte des Essards : procès-verbal de reconnaissance, 1849 : plan, 1852 (voir 13 Fi 1581) ; revendication du droit de pêche, 1850. Amodiation de l'ile Trullard-Sud : correspondance du Préfet de Saône-et-Loire au maire de Neublans, 1934. Bassin du Doubs : Règlement pour la transmission des avertissements, 1879-1882. Plan du Doubs dans le Val d'Amour, XVIIIème siècle (voir 19 Fi 966). Plan du cours de la rivière du Doubs sur les territoires de Noire, Neublans et Fretterans, 1828 (voir 19 Fi 962).

Date

1811-1945

Cote

5E95/100

14

Premier volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/66

15

1910.

Date

1910-1939

Cote

5E95/65

16

Deuxième volume, 1914.

Date

1914-1939

Cote

5E95/67

17

1er décembre 1898-9 décembre 1937.

Date

1898-1937

Cote

5E95/48

18
Neublans (Jura). Le château.

1 media

Neublans (Jura). Le château.

Date

1937

Cote

7Fi344