Neublans, commune - Recherche

1
Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

1535

Cote

5E95/23
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
- Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).
2
Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans et le Marquis Froissard de Broissia : dénombrement des droits seigneuriaux de 1535 ; transaction entre la communauté et le Marquis, 1764. Plan des lieux contentieux appelés les Ayes de Barbe et les Revenus entre les habitants de Neublans et le Marquis de Broissia, 1731 (voir 17 Fi 956). Plan des bois de Chaussemourot appartenant à Monsieur le Marquis de Broissia, seigneur de Neublans, 1731 (voir 13 Fi 1586).

Date

1535-1764

Cote

5E95/35
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits de parcours. Procès entre la communauté de Neublans...
3
Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

1553-1785

Cote

5E95/33
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin...
4

63 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 05 janvier 1598 et le 20 avril 1636

Cote

5E95/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes.
5

63 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 05 janvier 1598 et le 20 avril 1636

Cote

5E95/1
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
6

22 medias
Série communale : mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : mariages.
7

22 medias
Mariages.

Date

Entre le 24 janvier 1598 et le 03 février 1636

Cote

5E95/2, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Mariages.
8

15 medias
Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte...
9

15 medias
Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

1644-1657

Cote

5E95/3, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février...
10

30 medias
Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

1653-1663

Cote

5E95/4, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier...
11

30 medias
Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

1653-1663

Cote

5E95/4, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier...
12

99 medias
Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages...
13

99 medias
Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

1663-1715

Cote

5E95/5, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre...
14
Rentes.

Date

1667

Cote

5E95/30
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Comptabilité
- Rentes.
15

10 medias
Sépultures.

Date

Entre le 15 octobre 1678 et le 19 avril 1693

Cote

5E95/6, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Sépultures
- Sépultures.
16

10 medias
Série communale : sépultures.

Date

Entre le 15 octobre 1678 et le 19 avril 1693

Cote

5E95/6, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures.
17
Extraits des dénombrements de la terre de Neublans, 1686 et 1707. Procès entre les habitants et communauté de Neublans, d'une part, et Jean Claude Joseph de Froissard marquis de Broissia, vicomte de Neublans, d'autre part : factum, 1728, arrêt du Parlement, 1729. Procès entre la communauté de Neublans et le seigneur dudit lieu Monsieur Froissard de Broissia, 1689-1764.

Date

1686-1764

Cote

5E95/24
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Finances, impôts et comptabilité (série CC)
- Impositions
- Droits de cens, lods
- Extraits des dénombrements de la terre de Neublans,...
18
Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir et du Sauçoy, 1689-1720 ; factum de 1717.

Date

1689-1720

Cote

5E95/34
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir...
19

75 medias
Sépultures.

Date

Entre le 17 juin 1693 et le 14 octobre 1734

Cote

5E95/8, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Sépultures
- Sépultures.
20

75 medias
Série communale : sépultures.

Date

Entre le 17 juin 1693 et le 14 octobre 1734

Cote

5E95/8, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : sépultures.
21

83 medias
Série communale : baptêmes.

Date

Entre le 09 septembre 1693 et le 10 décembre 1716

Cote

5E95/7, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes.
22

83 medias
Baptêmes.

Date

Entre le 09 septembre 1693 et le 10 décembre 1716

Cote

5E95/7, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes
- Baptêmes.
23

125 medias
Neublans.- Registre d'arpentement.

Date

XVIIIe siècle

Cote

5E95/25
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Neublans.- Registre d'arpentement.
24
Délits de pâturage, 1703-1704 et 1719.

Date

1703-1719

Cote

5E95/32
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Délits de pâturage, 1703-1704 et 1719.
25
Procès de Neublans contre l'Abergement-Saint-Jean et Grand-Meix au sujet des droits et de leur part qu'ils doivent payer à la paroisse dudit Neublans.

Date

1709-1710

Cote

5E95/38
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Procès de Neublans contre l'Abergement-Saint-Jean et...
26

74 medias
Série communale : baptêmes 3 janvier 1717- 20 septembre 1723, mariages 2 février 1717 - 17 août 1723.

Date

1717-1723

Cote

5E95/9, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 3 janvier 1717- 20 septembre...
27

74 medias
Baptêmes 3 janvier 1717- 20 septembre 1723, mariages 2 février 1717 - 17 août 1723.

Date

1717-1723

Cote

5E95/9, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 3 janvier 1717- 20 septembre 1723, mariages...
28
Tenue de la justice de Neublans : protestations, 1718-1733.

Date

1718-1733

Cote

5E95/37
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
- Justice
- Tenue de la justice de Neublans : protestations, 1718-1733.
29

63 medias
Série communale : baptêmes 1er octobre 1723 - 20 octobre 1731, mariages 1724 - 7 mai 1731.

Date

1723-1731

Cote

5E95/10, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1er octobre 1723 - 20 octobre...
30

63 medias
Baptêmes 1er octobre 1723 - 20 octobre 1731, mariages 1724 - 7 mai 1731.

Date

1723-1731

Cote

5E95/10, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 1er octobre 1723 - 20 octobre 1731, mariages...
31

188 medias
Arpentement général du territoire de Neublans, dressé par Guillaume Amoudru, arpenteur juré en la maîtrise des eaux et forêts de Dole.- Noms des principaux propriétaires : le marquis de Broissia ; le vicomte de Neublans, la cure et la chapelle Sainte-Catherine, la communauté de Neublans, M. de Bersaillin, et M. de Lampinet.

Date

1729-1741

Cote

1B112, B387 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Neublans, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
32

26 medias
Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

1731-1736

Cote

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier...
33

26 medias
Baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages 20 novembre 1731 - 10 juillet 1736.

Date

1731-1736

Cote

5E95/11, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages
- Baptêmes 1er décembre 1731 - 2 janvier 1735, mariages...
34
Actes de baptêmes et naissances de 1734-1850, certifiés conformes, provenant d'autre communes. Publications de mariage, 1813-1843, certifiés conformes, provenant d'autres communes. Actes de décès de 1792-1862, certifiés conformes, provenant d'autres communes.

Date

1734-1862

Cote

5E95/56
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Actes de baptêmes et naissances de 1734-1850, certifiés...
35

19 medias
Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures...
36

19 medias
Série communale : baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre 1736, sépultures 8 décembre 1734 - 25 décembre 1736.

Date

1735-1736

Cote

5E95/12, 5E95/1 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 2 janvier 1735 - 26 décembre...
37

307 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1756

Cote

3E/673
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- N
- NEUBLANS
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
38

22 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1737 et le 07 janvier 1738

Cote

5E95/13, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
39

22 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1737 et le 07 janvier 1738

Cote

5E95/13, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- N
- Neublans-Abergement
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
40

17 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 22 janvier 1738 et le 26 décembre 1738

Cote

5E95/14, 5E95/2 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Résultats de la recherche

Droits seigneuriaux (cahier en mauvais état).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Droit de parcours dans la forêt d'Authume, 11 juin et 11 décembre 1553. Droits de parcours : copie collationnée du renvoi fait en la justice d'Authume au profit des habitants de Neublans portant transaction 11 juin et 11 décembre 1553 et 4 février 1628 ; 26 mars 1756, copie du 20 août 1785.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Baptêmes.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Série communale : mariages.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Mariages.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes 12 mars 1644 - 20 février 1652 et un acte de 25 février 1657.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Série communale : baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Baptêmes 24 février 1653 - 4 janvier 1663, 14 janvier 1663 - 29 avril 1663, mariages 4 juillet 1655 - février 1661

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : baptêmes 19 juin 1663 - 6 septembre 1693, mariages 6 juillet 1665 - 6 août 1715.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Rentes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Droits de parcours. Procès entre Neublans et Petit-Noir et du Sauçoy, 1689-1720 ; factum de 1717.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Sépultures.

Date

Cote

Contexte : FRAD039_5E_RP

Série communale : sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : NEUBLANS

Série communale : baptêmes.