Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes d'émargement.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5E324/94

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  2. Résultat n°2

    Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

    Date

    1918-1922

    Cote

    5E324/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
  3. Résultat n°3
    Mouchard, section A, feuille 1.

    1 media

    Mouchard, section A, feuille 1.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section A, feuille 1.
  4. Résultat n°4
    Mouchard, section C, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section C, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4127

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section C, feuille 3.
  5. Résultat n°5
    Mouchard, section C, feuille 2.

    1 media

    Mouchard, section C, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan7003

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouchard, section C, feuille 2.
  6. Résultat n°6

    Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

    Date

    1863-1922

    Cote

    5E324/130

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service de eaux, assainissement
    • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
  7. Résultat n°7

    Bétail.- Recensement.

    Date

    1918

    Cote

    5E324/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Bétail.- Recensement.
  8. Résultat n°8

    1823-1832.

    Cote

    5E324/189

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Naissances
    • 1823-1832.
  9. Résultat n°9

    Mouchard

    Cote

    3Pplan7179

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mouchard
  10. Résultat n°10

    Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

    Date

    1879-1882

    Cote

    5E324/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
  11. Résultat n°11

    Mouchard

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6821/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Mouchard
  12. Résultat n°12
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    32 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    Date

    1685-1690

    Cote

    5E324/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
  13. Résultat n°13
    Mouchard, section A, feuille 2.

    1 media

    Mouchard, section A, feuille 2.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4117

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section A, feuille 2.
  14. Résultat n°14

    1822-1867.

    Cote

    5E324/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
    • 1822-1867.
  15. Résultat n°15
    Mouchard, section B, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section B, feuille 3.
  16. Résultat n°16

    An III - an X.

    Cote

    5E324/202

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • An III - an X.
  17. Résultat n°17

    Statuts et liste de membres.

    Date

    1927

    Cote

    5E324/169

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
    • Statuts et liste de membres.
  18. Résultat n°18

    Mouchard

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6821/8

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Mouchard
  19. Résultat n°19

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7800

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.