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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montain

    Date

    1824-1825

    Cote

    3Pplan6834/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Voiteur
    • Montain
  2. Résultat n°2

    Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

    Date

    1836-1910

    Cote

    5E335/66

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant...
  3. Résultat n°3

    Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

    Date

    1804-1967

    Cote

    5E335/79

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et...
  4. Résultat n°4

    Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

    Date

    1841-1967

    Cote

    5E335/115

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967....
  5. Résultat n°5

    Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

    Date

    1888-1984

    Cote

    5E335/52

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt,...
  6. Résultat n°6
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/10692

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7
    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    248 medias

    Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5379

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de...
  8. Résultat n°8

    Statuts et composition du bureau.

    Date

    1906

    Cote

    5E335/138

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association amicale des jeunes filles
    • Statuts et composition du bureau.
  9. Résultat n°9
    Décès.

    187 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/5377

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MONTAIN
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10

    Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

    Date

    1856-1927

    Cote

    5E335/59

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.
  11. Résultat n°11
    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    1 media

    Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

    Date

    1824

    Cote

    3Pplan3875

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent
  12. Résultat n°12

    Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

    Date

    1859-1860

    Cote

    5E335/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860
  13. Résultat n°13

    Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

    Date

    1773-1774

    Cote

    5E335/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux et voirie. -
    • Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal...
  14. Résultat n°14
    Etat de sections, s.d. [1826].

    32 medias

    Etat de sections, s.d. [1826].

    Cote

    3P2525

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1826].
  15. Résultat n°15

    Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

    Cote

    5E335/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Liste nominative des hommes de la commune affectés...
  16. Résultat n°16

    Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

    Date

    1824

    Cote

    5E335/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).
  17. Résultat n°17
    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    61 medias

    Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M889

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 32-Canton de Voiteur
    • Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  18. Résultat n°18

    Matrice foncière.

    Date

    1827-1913

    Cote

    5E335/46

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice foncière.
  19. Résultat n°19

    Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

    Date

    1841-1963

    Cote

    5E335/99

    • Contexte : Archives communales déposées : MONTAIN
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal
    • Tableau général des chemins existants sur le territoire...
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière.

    Date

    1826

    Cote

    3P2526

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Montain
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.