238 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 2.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3707

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  2. Résultat n°2
    Mariages.

    254 medias

    Mariages.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/5244

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOIRANS-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages
    • Mariages.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages.

    129 medias

    Baptêmes, mariages.

    Date

    1730-1744

    Cote

    5E649/GG20

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Moirans-en-Montagne
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages
    • Baptêmes, mariages.
  4. Résultat n°4
    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    2 lots 107 medias

    Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752

    Date

    1750-1752

    Cote

    2C1306, II C 1031 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 2 juillet 1750 au 2 mars 1752
  5. Résultat n°5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    7 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1742

    Cote

    5E649/GG18

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Moirans-en-Montagne
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6
    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    2 lots 107 medias

    Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736

    Date

    1733-1736

    Cote

    2C1297, II C 1022 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 17 décembre 1733 au 30 janvier 1736
  7. Résultat n°7

    Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de l'An 2000.Le docteur Jean Burdeyron, Président, et l'ensemble des élus de Jura Sud, vous présentent leurs meilleurs voeux pour l'année 2000. Pouillard communication 1999

    Date

    1999

    Cote

    2Fi124

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures au format inférieur...
    • Au Pays de l'Enfant, suivez-nous sur les routes de...
  8. Résultat n°8
    Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 1.géomètre : Duchesne

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3711

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section B, la Forêt, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Décès.

    304 medias

    Décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/5250

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOIRANS-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de M à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14629

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de M à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  11. Résultat n°11

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 5.géomètre : [Grenier]

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 5.géomètre : [Grenier]

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3710

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  13. Résultat n°13

    L'Illustration économique et financière. Numéro spécial : Le Jura.

    Date de publication

    1925

    Auteur

    BERARD Victor[co-auteur]

    Cote

    Br1647

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • L'Illustration économique et financière. Numéro spécial...
  14. Résultat n°14
    Naissances, publications de mariage.

    218 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10949

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOIRANS-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage.
  15. Résultat n°15
    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

    1 media

    Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille 1.géomètre : Grenier

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan3706

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Feuilles cadastrales
    • Moirans-en-Montagne, section A, la Montagne, feuille...
  16. Résultat n°16

    Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz et Villards-d'Héria (tome 2)

    Date

    1833-1834

    Cote

    3Pplan6706

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Moirans
    • Maisod, Martigna, Meussia, Moirans, Montcusel, Pratz...
  17. Résultat n°17
    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    2 lots 56 medias

    Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719

    Date

    1715-1719

    Cote

    2C1290, II C 1015 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
    • Bureau de Moirans
    • registres de formalité
    • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
    • Registre du 1er décembre 1715 au 28 janvier 1719
  18. Résultat n°18
    Décès.

    305 medias

    Décès.

    Date

    1853-1871

    Cote

    3E/5251

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOIRANS-EN-MONTAGNE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 957.

    Date

    1929

    Cote

    3P2425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Moirans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 957.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1238

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Moirans
    • Tables décennales.