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  1. Résultat n°1

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).

    Date

    1988-2004

    Cote

    2286W107

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Pollution de l'environnement
    • Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  4. Résultat n°4

    Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

    Date

    1995-1997

    Cote

    2286W2

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5
    Jurés d'assises : listes.

    1 media

    Jurés d'assises : listes.

    Date

    1870-1962

    Cote

    5E120/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'assises : listes.
  6. Résultat n°6
    Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

    1 media

    Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

    Date

    1873-1959

    Cote

    5E120/p96

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
  7. Résultat n°7
    Listes des électeurs, 1848-1959. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1888-1936.

    1 media

    Listes des électeurs, 1848-1959. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1888-1936.

    Date

    1848-1959

    Cote

    5E120/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs, 1848-1959. Incapacités électorales...
  8. Résultat n°8
    Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1914 et 1936, 1958 (délibérations). Listes des affouagistes, 1858-1947. Partage et rôles, 1871-1937. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1863 et 1884. Réserve des bois de chauffage en faveur des gardes forestiers, 1878. Délivrance de chablis reconnus dans la forêt communale, 1873-1926. Travaux en charge sur les coupes affouagères, 1855-1914.

    1 media

    Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1914 et 1936, 1958 (délibérations). Listes des affouagistes, 1858-1947. Partage et rôles, 1871-1937. Réclamations d'affouages faites par des particuliers, 1863 et 1884. Réserve des bois de chauffage en faveur des gardes forestiers, 1878. Délivrance de chablis reconnus dans la forêt communale, 1873-1926. Travaux en charge sur les coupes affouagères, 1855-1914.

    Date

    1852-1958

    Cote

    5E120/p75

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Bois
    • Affouage.- Fixation de valeur, 1852-1914 et 1936, 1958...
  9. Résultat n°9
    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises à l'assistance, 1857-1872 et 1896-1955.

    1 media

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises à l'assistance, 1857-1872 et 1896-1955.

    Date

    1857-1955

    Cote

    5E120/p97

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence.
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
  10. Résultat n°10
    Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

    1 media

    Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

    Date

    1877-1954

    Cote

    5E120/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille,...
  11. Résultat n°11
    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

    1 media

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

    Date

    1907-1954

    Cote

    5E120/p101

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  12. Résultat n°12
    Impôt sur le revenu : listes des contribuables.

    1 media

    Impôt sur le revenu : listes des contribuables.

    Date

    1950-1952

    Cote

    5E120/p28

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Impôt sur le revenu : listes des contribuables.
  13. Résultat n°13
    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1948. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1938-1952.

    1 media

    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1935 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1948. Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1938-1952.

    Date

    1884-1952

    Cote

    5E120/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections socio-professionnelles
    • Listes électorales
    • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1935...
  14. Résultat n°14
    Hospice de la vieillesse.- Admission et frais de séjour, 1906. Aliénés.- Frais de séjour, 1876-1952.

    1 media

    Hospice de la vieillesse.- Admission et frais de séjour, 1906. Aliénés.- Frais de séjour, 1876-1952.

    Date

    1876-1952

    Cote

    5E120/p99

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Etablissements hospitaliers, hospitalisation.
    • Hospice de la vieillesse.- Admission et frais de séjour,...
  15. Résultat n°15
    Plébiscites, 1851 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1878-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1837-1949. Renouvellement intégral des conseils municipaux : affiche, 1880. Dissolution du conseil municipal et institution d'une délégation spéciale, 1934.

    1 media

    Plébiscites, 1851 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections générales, 1945-1946. Elections au Sénat, 1878-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1837-1949. Renouvellement intégral des conseils municipaux : affiche, 1880. Dissolution du conseil municipal et institution d'une délégation spéciale, 1934.

    Date

    1851-1949

    Cote

    5E120/p50

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections
    • Plébiscites, 1851 et 1870. Référendums, 1945-1946....
  16. Résultat n°16
    Liste d'émargement.

    1 media

    Liste d'émargement.

    Date

    1855-1947

    Cote

    5E120/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel
    • Elections politiques
    • Listes électorales
    • Liste d'émargement.
  17. Résultat n°17
    Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

    1 media

    Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

    Date

    1857-1947

    Cote

    5E120/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947...
  18. Résultat n°18
    Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

    1 media

    Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

    Date

    1851-1947

    Cote

    5E120/p74

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Bois
    • Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter,...
  19. Résultat n°19
    Cultures : déclarations des surfaces ensemencées en blé, orge et seigle : bulletins individuels, 1926. Registres communaux des déclarations d'ensemencements de blé : campagne, 1938-1939 et 1939-1940 ; d'ensemencements en céréales : campagne, 1940-1941. Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle, récolte 1947. Registres de culture, 1945-1946.

    1 media

    Cultures : déclarations des surfaces ensemencées en blé, orge et seigle : bulletins individuels, 1926. Registres communaux des déclarations d'ensemencements de blé : campagne, 1938-1939 et 1939-1940 ; d'ensemencements en céréales : campagne, 1940-1941. Prime d'encouragement à la culture du blé et du seigle, récolte 1947. Registres de culture, 1945-1946.

    Date

    1926-1947

    Cote

    5E120/p13

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Cultures : déclarations des surfaces ensemencées en...
  20. Résultat n°20
    Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1866. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique annuelle : questionnaires, 1852-1865 ; quinquennale : 1852 ; décennale, 1882. Etats communaux, 1946-1947. Bulletins de déclarations agricoles, 1941 et 1945. Enquêtes agricoles de printemps et d'automne : bulletins récapitulatifs communaux, 1945.

    1 media

    Statistique agricole : registre de renseignements statistiques, 1857-1866. Renseignements sur les récoltes, 1877-1881. Statistique annuelle : questionnaires, 1852-1865 ; quinquennale : 1852 ; décennale, 1882. Etats communaux, 1946-1947. Bulletins de déclarations agricoles, 1941 et 1945. Enquêtes agricoles de printemps et d'automne : bulletins récapitulatifs communaux, 1945.

    Date

    1852-1947

    Cote

    5E120/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale. Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole : registre de renseignements statistiques,...