182 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    142 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1767

    Cote

    5E120/p111

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 143 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1767

    Cote

    5E120/p111

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    307 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1752-1792

    Cote

    3E/548

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 48 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1778

    Cote

    5E120/p112

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1768-1778

    Cote

    5E120/p112

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6
    8 février 1790 - 26 septembre 1822.

    1 media

    8 février 1790 - 26 septembre 1822.

    Date

    1790-1822

    Cote

    5E120/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 février 1790 - 26 septembre 1822.
  7. Résultat n°7
    Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

    211 medias

    Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5057

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage...
  8. Résultat n°8
    Naissances.

    190 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5052

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  9. Résultat n°9
    Décès.

    144 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/5054

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  10. Résultat n°10
    Demande faite par la commune de la réintégration des bois cédés à titre de triage au seigneur par un traité du 24 novembre 1730.- Autorisation de l'administration Centrale de se pourvoir pardevant les tribunaux, an VII. Lettre d'un descendant du seigneur au sujet d'un procès avec la commune, 1862. Avis informant les habitants du projet d'acquisition par la commune des bois ayant appartenu au seigneur, 1903. Frais d'administration des bois communaux : ouverture d'un crédit, 1880. Réorganisation des triages.- Contingent, 1836 et 1882.

    1 media

    Demande faite par la commune de la réintégration des bois cédés à titre de triage au seigneur par un traité du 24 novembre 1730.- Autorisation de l'administration Centrale de se pourvoir pardevant les tribunaux, an VII. Lettre d'un descendant du seigneur au sujet d'un procès avec la commune, 1862. Avis informant les habitants du projet d'acquisition par la commune des bois ayant appartenu au seigneur, 1903. Frais d'administration des bois communaux : ouverture d'un crédit, 1880. Réorganisation des triages.- Contingent, 1836 et 1882.

    Date

    1799-1903

    Cote

    5E120/p72

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux. - Terres. - Bois. (série N)
    • Bois
    • Demande faite par la commune de la réintégration des...
  11. Résultat n°11
    an IX-1816.

    1 media

    an IX-1816.

    Date

    1800-1816

    Cote

    5E120/p58

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de préfecture.
    • an IX-1816.
  12. Résultat n°12
    Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

    1 media

    Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

    Date

    Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

    Cote

    5E120/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Série communale : table décennale naissances, mariages,...
  13. Résultat n°13

    Table décennale naissances, mariages, décès.

    Date

    Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

    Cote

    5E120/p8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Marigna-sur-Valouse
    • Registres d'état-civil
    • Table décennale naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1092

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

    1 media

    Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

    Date

    1807-1819

    Cote

    5E120/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arinthod
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Rôles d'impositions des contributions directes, 1818-1940 (à partir de 1850, un par décennie).

    1 media

    Rôles d'impositions des contributions directes, 1818-1940 (à partir de 1850, un par décennie).

    Date

    1818-1940

    Cote

    5E120/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes, 1818-1940...
  18. Résultat n°18
    Etats de sections et matrice foncière.

    1 media

    Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1820-1822

    Cote

    5E120/p23

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections et matrice foncière.
  19. Résultat n°19
    Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

    1 media

    Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

    Date

    1822-1831

    Cote

    5E120/p42

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.
  20. Résultat n°20
    14 mai 1822 - 12 septembre 1852.

    1 media

    14 mai 1822 - 12 septembre 1852.

    Date

    1822-1852

    Cote

    5E120/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : MARIGNA-SUR-VALOUSE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 14 mai 1822 - 12 septembre 1852.