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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Historique de la paroisse de Louvenne (Jura) et de ses environs. Voies romaines.

Date

-

Cote

4oF19

Résultat n°2
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

144 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10545

Résultat n°3
Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

1 media

Marigna-sur-Valouse, section D, Ambre, feuille 3.géomètre : Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan3482

Résultat n°4
Liste d'émargement.

1 media

Liste d'émargement.

Date

1855-1947

Cote

5E120/p49

Résultat n°5
Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

1 media

Récoltes : déclarations de récolte de céréales, 1857-1947 ; de récoltes de blé, 1936-1939. Bordereaux de production des récoltes de blé et autres céréales, 1947.

Date

1857-1947

Cote

5E120/p14

Résultat n°6
Naissances.

145 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/5053

Résultat n°7
Etats de sections et matrice foncière.

1 media

Etats de sections et matrice foncière.

Date

1820-1822

Cote

5E120/p23

Résultat n°8
Procès-verbaux d'élection.

1 media

Procès-verbaux d'élection.

Date

1927-1936

Cote

5E120/p53

Résultat n°9
Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

28 medias

Résultats généraux, 1856-1891. Population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1896.

Date

1856-1896

Cote

5E120/p11

Résultat n°10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

Résultat n°11
Baptêmes, mariages, sépultures.

307 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1752-1792

Cote

3E/548

Résultat n°12
Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

1 media

Statuts et liste des membres du conseil d'administration.

Date

1941

Cote

5E120/p109

Résultat n°13
Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

1 media

Ruisseau de la Doye.- Demande d'autorisation d'établir une usine et règlement du régime hydraulique pour un particulier, 1852-1854 ; mise en chômage, 1855. Rivière du Valouson.- Règlement d'eau : récolement des travaux 0 un barrage d'irrigation d'un particulier, 1857. Autorisation à un meunier d'enlever des matériaux gênant à l'écoulement des eaux de son usine, 1878. Elagage et faucardement du lit du Valouson, 1911.

Date

1852-1911

Cote

5E120/p94

Résultat n°14
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

Résultat n°15
Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

1 media

Listes nominatives, 1841-1946 (manque 1936).

Date

1841-1946

Cote

5E120/p10

Résultat n°16
Naissances, décès.

129 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/5056

Résultat n°17
Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

1 media

Demandes aux contributions directes d'autoriser l'ouverture de l'atelier à distiller : délibération.

Date

1921

Cote

5E120/p29

Résultat n°18
1834-1907.

1 media

1834-1907.

Date

1834-1907

Cote

5E120/p59

Résultat n°19

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

Résultat n°20
Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

1 media

Rectification des limites du bois de Fralaigue, appartenant à la commune de Nancuise, dans sa partie contigüe au bois dit de la Côte de Crin, appartenant à la commune de Marigna : arrêté préfectoral, procès-verbal, plan et bornage, 1851-1854.

Date

1851-1854

Cote

5E120/p70

Résultat n°21
13 février 1876 - 21 octobre 1903.

1 media

13 février 1876 - 21 octobre 1903.

Date

1876-1903

Cote

5E120/p4

Résultat n°22
Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

1 media

Délits forestiers : procès-verbaux de délits et jugements.

Date

1859-1898

Cote

5E120/p81

Résultat n°23
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

1 media

Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs, 1913-1914 et 1916.

Date

1913-1916

Cote

5E120/p104

Résultat n°24
Budgets et chapitres additionnels.

1 media

Budgets et chapitres additionnels.

Date

1830-1879

Cote

5E120/p55

Résultat n°25
Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

1 media

Tramways de Lons-le-Saunier à Orgelet avec embranchement sur Clairvaux et de Lons-le-Saunier à Chaussin.- Etablissement de ces lignes, 1868. Tramway de Lons-le-Saunier à Saint-Claude, à Arinthod et à Foncine-le-Haut.- Création d'un quatrième train sur l'embranchement de la bifurcation à Arinthod, 1913.

Date

1868-1913

Cote

5E120/p92

Résultat n°26
Mariages, publications de mariage.

208 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/5058

Résultat n°27
Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

1 media

Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1882. Concession temporaire, 1888.

Date

1882-1888

Cote

5E120/p83

Résultat n°28
Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

1 media

Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1881-1919 (un an sur cinq) ; registre de déclarations, 1855-1865. Droits de place sur le champ de foire, 1861-1878.

Date

1855-1919

Cote

5E120/p61

Résultat n°29
Baptêmes, mariages, sépultures.

142 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1767

Cote

5E120/p111

Résultat n°30
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

160 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10544

Résultat n°31
Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

1 media

Enfants admis gratuitement à l'école ; arrêtés préfectoraux et listes nominatives, 1851-1880. Rétribution scolaire : rôles, 1855-1881. Distribution de livres à des élèves indigents, 1857. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1911. Extraits du registre d'appel, 1882-1885.

Date

1851-1911

Cote

5E120/p107

Résultat n°32
Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

1 media

Ordre de route, 1885. Soutiens indispensables de famille, 1878 et 1885 ; demande d'allocations, 1913-1914, 1954 et 1960. Réformes envisagées, 1887 et 1922. Etat signalétique d'un militaire, 1877.

Date

1877-1954

Cote

5E120/p33

Résultat n°33

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93

Résultat n°34
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2277

Résultat n°35
Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

1 media

Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués, 1879, 1881, 1912 et 1959 ; nominations de membres, 1873-1924. Secours aux établissements de bienfaisance, 1878-1888. Attribution des biens des établissements ecclésiastiques au bureau de bienfaisance, 1907-1908.

Date

1873-1959

Cote

5E120/p96

Résultat n°36
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

Résultat n°37
Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

1 media

Arinthod (Jura). Le château de Marigna-sur-Valouse. Bourg, B.Fernand.

Date

1905

Cote

7Fi1120

Résultat n°38
Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

211 medias

Mariages 1793-an VI, an IX-1822, publications de mariage an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5057

Résultat n°39
Etat de sections.

134 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P2274

Résultat n°40
Mariages, publications de mariage.

161 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/5059

Résultat n°41
Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation des coupes, 1858-1946 ; d'adjudication, 1852-1865 ; citations à récolement des coupes, 1859 et 1870.

1 media

Procès-verbaux d'arpentage, 1851 et 1858 ; d'estimation des coupes, 1858-1946 ; d'adjudication, 1852-1865 ; citations à récolement des coupes, 1859 et 1870.

Date

1851-1946

Cote

5E120/p73

Résultat n°42
Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.

1 media

Coupes extraordinaires.- Demandes, délivrance et exploitation.

Date

1834-1939

Cote

5E120/p77

Résultat n°43
Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre : Duchesne

1 media

Marigna-sur-Valouse, section C, la Côte, feuille 5.géomètre : Duchesne

Date

1830

Cote

3Pplan3479

Résultat n°44
Enfants assistés.- Placements et allocations.

1 media

Enfants assistés.- Placements et allocations.

Date

1857-1911

Cote

5E120/p103

Résultat n°45
Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

1 media

Usages : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables.

Date

1847-1918

Cote

5E120/p78

Résultat n°46

Fétigny, Genod, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Marigna-sur-Valouse et Savigna (tome 3)

Date

1830

Cote

3Pplan6622

Résultat n°47
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

Résultat n°48
8 février 1790 - 26 septembre 1822.

1 media

8 février 1790 - 26 septembre 1822.

Date

1790-1822

Cote

5E120/p1

Résultat n°49
Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; bulletins individuels, 1942-1943.

1 media

Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; bulletins individuels, 1942-1943.

Date

1918-1943

Cote

5E120/p17

Résultat n°50
Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

1 media

Série communale : table décennale naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

Cote

5E120/p8

Résultat n°51
Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives des assurés, 1911 ; allocation, 1912.

1 media

Retraites ouvrières et paysannes.- Listes nominatives des assurés, 1911 ; allocation, 1912.

Date

1911-1912

Cote

5E120/p100

Résultat n°52
Naissances, décès.

249 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8238

Résultat n°53
Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

66 medias

Marigna-sur-Valouse.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M314

Résultat n°54

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

Résultat n°55
Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation des églises et de l'Etat.- Subvention à la commune, 1910-1911. Fabrique (voir 5 V 18).

1 media

Indemnités de binage au desservant, 1901. Séparation des églises et de l'Etat.- Subvention à la commune, 1910-1911. Fabrique (voir 5 V 18).

Date

1901-1911

Cote

5E120/p95

Résultat n°56
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

106 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10546

Résultat n°57
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre : Duchesne Henry

1 media

Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 1.géomètre : Duchesne Henry

Date

1830

Cote

3Pplan3468

Résultat n°58
Classement des chemins : états.

1 media

Classement des chemins : états.

Date

1857-1879

Cote

5E120/p85

Résultat n°59
Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1931 (beaucoup de lacunes) ; ordre de réquisition de chevaux : affiche, sans date. Décès de soldats, 1889-1931. Souscription pour les soldats de l'armée d'Orient, 1855.

1 media

Logement et cantonnement des troupes, 1878-1891. Etats des chevaux, mulets et voitures, 1875-1931 (beaucoup de lacunes) ; ordre de réquisition de chevaux : affiche, sans date. Décès de soldats, 1889-1931. Souscription pour les soldats de l'armée d'Orient, 1855.

Date

1855-1931

Cote

5E120/p34

Résultat n°60
Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants domiciliés dans la commune, sans date (XIXè siècle). Secours aux indigents, 1880. Aumône pour aider la population syrienne par suite de massacres, 1860.

1 media

Secours d'urgence.- Etats des indigents et des mendiants domiciliés dans la commune, sans date (XIXè siècle). Secours aux indigents, 1880. Aumône pour aider la population syrienne par suite de massacres, 1860.

Date

1860-1880

Cote

5E120/p98

Résultat n°61
17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.

1 media

17 octobre 1852 - 7 novembre 1875.

Date

1852-1875

Cote

5E120/p3

Résultat n°62
Chemins ruraux : rôles de prestations.

1 media

Chemins ruraux : rôles de prestations.

Date

1901-1922

Cote

5E120/p88

Résultat n°63
Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

1 media

Procès-verbaux de délivrance et permis d'exploiter, 1853-1947 ; d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1851-1922.

Date

1851-1947

Cote

5E120/p74

Résultat n°64
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037

Résultat n°65
Décès.

134 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5055

Résultat n°66
Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.

1 media

Chalet.- Appropriation, 1868 ; plan, 1867.

Date

1867-1868

Cote

5E120/p66

Résultat n°67
Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

1 media

Livre des mutations de propriétés, 1807-1819 (non communicable).

Date

1807-1819

Cote

5E120/p22

Résultat n°68
Naissances.

190 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/5052

Résultat n°69
Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit Marigna, 1884-1885 ; d'un ponceau et d'un aqueduc au village.- Réclamations de dommages faites par des particuliers, 1857, 1892 et 1896-1897.

1 media

Constructions de ponts sur le Valouson et au Petit Marigna, 1884-1885 ; d'un ponceau et d'un aqueduc au village.- Réclamations de dommages faites par des particuliers, 1857, 1892 et 1896-1897.

Date

1857-1897

Cote

5E120/p90

Résultat n°70
Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900. Chemin de desserte.- Demande d'autorisation de construction d'un barrage pour détourner les eaux de pluie, 1880.

1 media

Projet de reconnaissance de cinq chemins ruraux, 1898-1900. Chemin de desserte.- Demande d'autorisation de construction d'un barrage pour détourner les eaux de pluie, 1880.

Date

1880-1900

Cote

5E120/p89

Résultat n°71

Table décennale naissances, mariages, décès.

Date

Entre le 22 septembre 1802 et le 30 août 1812

Cote

5E120/p8

Résultat n°72
Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts, 1856, 1860 et 1877.

1 media

Listes des plus imposés appelés à délibérer avec le conseil municipal sur les contributions extraordinaires ou les emprunts, 1856, 1860 et 1877.

Date

1856-1877

Cote

5E120/p30

Résultat n°73
Toisé général des bâtiments.

1 media

Toisé général des bâtiments.

Date

1854

Cote

5E120/p76

Résultat n°74
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

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Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources.- Demandes d'assistance et états nominatifs des personnes admises à l'assistance, 1907-1911 et 1949-1954.

Date

1907-1954

Cote

5E120/p101

Résultat n°75
Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements demandés au maire par le tribunal civil.

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Menaces et outrage à un garde de chasse : renseignements demandés au maire par le tribunal civil.

Date

1858

Cote

5E120/p45

Résultat n°76
Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

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Passeports pour l'intérieur, 1822 et 1831.

Date

1822-1831

Cote

5E120/p42

Résultat n°77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

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Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1778

Cote

5E120/p112

Résultat n°78
Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre : Duchesne Henry

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Marigna-sur-Valouse, section A, Crin, feuille 4.géomètre : Duchesne Henry

Date

1830

Cote

3Pplan3471

Résultat n°79
8 novembre 1903- 12 décembre 1918.

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8 novembre 1903- 12 décembre 1918.

Date

1903-1918

Cote

5E120/p5

Résultat n°80
Omission d'enregistrement d'acte de décès : jugement du tribunal de première instance de Lons-le-Saunier, 1891.

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Omission d'enregistrement d'acte de décès : jugement du tribunal de première instance de Lons-le-Saunier, 1891.

Date

1891

Cote

5E120/p9