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  1. Résultat n°1

    Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1945

    Cote

    376W92

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1945première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  2. Résultat n°2

    Lons-le-Saunier (Montmorot à Villeneuve-sous-Pymont)

    Cote

    3P153

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
    • Lons-le-Saunier (Montmorot à Villeneuve-sous-Pymont)
  3. Résultat n°3

    Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1953

    Cote

    376W121

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  4. Résultat n°4

    Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)- résorption de la décharge communale de Montmorot (1984/1987) - photos- adhésion ou non au SICTOM de Lons (1987/1988)- dossier général (1987/1993)Canton d'Orgelet :- recensement (1984/1988)Canton de Saint-Amour :- recensement (1986/1987)Canton de Voiteur :- recensement + procès-verbaux de gendarmerie (1985/1988)- problématique des décharges sauvages de Baume-les-Messieurs et Domblans (1978/1989)

    Date

    1978-1989

    Cote

    2286W76

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Canton de Lons-le-Saunier :- recensement (1978/1987)-...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : de Arbois à Orgelet.

    Date

    1983

    Cote

    2268W134

    • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
    • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
    • Municipales
    • Compositions des conseils municipaux par cantons après...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet

  6. Résultat n°6

    cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Date

    1941-2004

    Cote

    2408W5

    • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
    • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
    • cantons de Lons- Sud, 1941-2004 ; d'Orgelet, 1943-2003

    Producteur :

    Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux

  7. Résultat n°7

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Lons-le-Saunier - Entreprise GAUTHIER à Lons-le-Saunier (serrurerie d'art), projet d'extension de l'entreprise : demande d'aide. - Société SCIB à Lons-le-Saunier (entreprise de chauffage), dépôt de bilan de la société (1980-1981). - Société JURA AUTOMOBILES à Lons-le-Saunier, liquidation de la société (1977). - MOREY S.A. à Lons-le-Saunier (bobinage de transformation et mécanique générale), demandes de prime (1977 ; 1982). - Entreprise BRUGNOT à Lons-le-Saunier (machines agricoles), implantation à Montmorot (1978). - Etablissements PELEN à Lons-le-Saunier (chocolatier), demande de prime aux investissements économisant l'énergie. - Société GICEP (appareils électriques), projet d'installation à Courlaoux (1980). - Société CJR - SKF (industrie métallique), projet de fermeture de l'usine de Lons-le-Saunier (1977). - Restaurant, projet d'installation sur la zone industrielle de Lons-le-Saunier (1973).

    Date

    1973-1982

    Cote

    1112W125

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  8. Résultat n°8

    Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles. Région de Voiteur, Bletterans et Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GRAND-CLEMENT Michel[auteur]

    Cote

    Br3305

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Carnet du Jura. Berceaux originels des noms des familles....
  9. Résultat n°9

    Lons-le-Saunier

    Date

    1806-1813

    Cote

    3P111

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Lons-le-Saunier
  10. Résultat n°10

    Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1952

    Cote

    376W350

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  11. Résultat n°11

    Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1962

    Cote

    376W285

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections des membres du Conseil d'Administration de...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  12. Résultat n°12

    Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1959

    Cote

    376W491

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  13. Résultat n°13

    Lons-le-Saunier

    Date

    1806-1813

    Cote

    3P111

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Opérations cadastrales
    • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
    • Lons-le-Saunier
  14. Résultat n°14

    Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de LONS-LE-SAUNIER

    Date

    1947

    Cote

    376W45

    • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
    • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...

    Producteur :

    Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  15. Résultat n°15

    - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy (1996/1998)- gestion des déchets ménagers par les communes de l'Aubépin, Chazelles, Nanc-les-Saint-Amour, Orbagna et Augea (1993/1998)- déchets d'espaces verts (étude TRIVALOR 1995)- gestion des déchets verts suite à circulaire ministérielle de 2001- problèmes avec la commune de Charency (1997)- aide financière aux communes d'accueil d'une installation de traitement de déchets ménagers- avis des communes sur l'implantation des déchetteries (1993/1994)- conventions passées entre le SICTOM de Lons-le-Saunier et les autres SICTOMS -1994/1995)- délits en déchetterie (SICTOM de Lons-le-Saunier - déchetterie de Moirans-en-Montagne - intervention de Mme Voynet)- plaquette sur le fonctionnement des déchetteries (1999)- expertise réalisée par la DRIRE sur la localisation, la conception et le foncitonnement des déchetteries en 2002- Etats généraux du tri (19/06/1999 à Juraparc)- dossier du SYDOM du Jura (1980/1995)- dossier de demande de subventions pour la rédaction du plan départemental des déchets ménagers et assimilés du Jura en 1995 (1994-1995)

    Date

    1993-2002

    Cote

    2286W86

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • - gestion des déchets ménagers par le SIVOM de Nozeroy...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  16. Résultat n°16

    Feuille de présentation et table des cartes

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6682/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Feuille de présentation et table des cartes
  17. Résultat n°17
    Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

    1 media

    Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs - Vue Générale

    Cote

    7Fi2578

    • Contexte : 7Fi
    • Environs de Lons le saunier - Baume les Messieurs -...
  18. Résultat n°18

    Liste des communes de l'arrondissement par cantons. 2 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1975

    Cote

    Br4202/2

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4001-4250
    • Liste des communes de l'arrondissement par cantons....
  19. Résultat n°19

    Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination des déchets du BTP- présentation d'un site BIPE- réunion AMJ du 1er juin 2006- recherche d'un site sur le secteur de Champagnole : réunion- recherche d'un site sur le secteur de Lons-le-Saunier : réunion du 08/07/2005- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 30/11/2005- projet de guide pour la prise en compte des déchets de chantier dans les marchés publics- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 05/12/2006 (création groupe de travail)- réunion du groupe de travail du 12/01/2007, du 16/05/2007, du 13/06/2007; du 29/06/2007- point presse du 10/08/2007- réunion du comité de suivi du plan du BTP du 21/11/2007- réunion du comité de suivi du 30/01/2008- les 20 ans du tri le 13/06/2008- réunion du comité de suivi du plan de gestion des déchets du BTP du 20/01/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W98

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Suivi du plan départemental de gestion et d'élimination...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  20. Résultat n°20
    Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

    1 media

    Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades. B.F. Paris.

    Date

    1906 date poste

    Cote

    7Fi1835

    • Contexte : 7Fi
    • Lons-le-Saunier (Jura). Place Perraud. Entrée des Arcades....