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  1. Résultat n°1

    Permission de dire la messe dans la chapelle de Leschères, avant qu'elle soit consacrée, accordée par François Bomialot, abbé commandataire des monastères et administrateur de l'église de Besançon, 3 octobre 1556 (copie traduction de latin en français, XVIIIe s.). Recueil d'extraits des registres de la chapelle de Leschères, 1777. Engagements de chapelains, 1760 et 1784.

    Date

    Entre le 1er janvier 1556 et le 31 décembre 1784

    Cote

    5E572/29

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Chapelle de Leschères
    • Permission de dire la messe dans la chapelle de Leschères,...
  2. Résultat n°2

    Rente sur les habitants de Leschères.

    Date

    1623-1625

    Cote

    5E572/4

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rente sur les habitants de Leschères.
  3. Résultat n°3

    Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances de Rivon, territoire de Leschères, à Humbert Chevassu, de Leschères, 8 janvier 1690 (parchemin). Vente d'un fonds situé à Leschères par la veuve Guyraud à Augustin Chevassus, Jean Baptiste et Jean François Vuillet et à Claude et André Jannoz, de Leschères, 5 février 1777. Partage d'immeubles, certains situés sur le territoire de Leschères, appartenant aux consorts Piard, de Saint-Claude et des Piards, 16 juillet 1641 (copie du XVIIIe s.).

    Date

    1641-1777

    Cote

    5E572/32

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Vente par l'abbaye de Saint-Claude des granges et dépendances...
  4. Résultat n°4

    Interpellation de la communauté de Leschères contre Claude Vuillet de Ravilloles, 1664. Sentence arbitrale rendue par Jean Baptiste Piard, des Crozets, notaire, la communauté de Ravilloles appelant contre la communauté de Leschères, 1666. Procès de la communauté de Leschères contre celle de Ravilloles, 1723 et 1746-1748. Délimitation et bornage entre Leschères-Angelon et Ravilloles : procès-verbal et plan, 1748. Reconnaissance de bornes pour la communauté de Leschères faite par le notaire Comoy, de Saint-Lupicin, 1775.

    Date

    1664-1775

    Cote

    5E572/9

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et exploitation de la Montagne de la Sourda.
    • Interpellation de la communauté de Leschères contre...
  5. Résultat n°5

    Propriété.- Acquisition de cantons de bois par la communauté d'habitants de Leschères, 1682.

    Date

    1682

    Cote

    5E572/6

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriété.- Acquisition de cantons de bois par la communauté...
  6. Résultat n°6

    Vente de bois de la Montagne de Loutre par la communauté à Gabriel Roux et Claude Biellet tous deux de Saint-Claude, 1692. Procès entre la communauté de Leschères intervenant pour Gabriel Roux et André Biellet d'une part et Pierre François Vuillard, de La Rixouse d'autre part, 1700-1708.

    Date

    1692-1708

    Cote

    5E572/7

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriété et délimitation de la Montagne de Loutre.
    • Vente de bois de la Montagne de Loutre par la communauté...
  7. Résultat n°7

    Ordre d'établir des forestiers pour bornage et garde des bois, de mettre un quart des bois en réserve et les trois autres quarts en coupes ordinaires : procès des échevins et habitants de Leschères contre Guillaume Joseph Muyard, procureur fiscal de Saint-Claude.

    Date

    1700-1701

    Cote

    5E572/18

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Ordre d'établir des forestiers pour bornage et garde...
  8. Résultat n°8

    Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud, divisés en trois cantons : la Montagne de Leschères, la Montagne de Loutre et la Combe de la Landoz, échelle de 60 perches. s. d. [XVIIIes.]

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    5E572/plan/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Plan coté en dehors des liasses
    • Bois (série DD)
    • Plan des bois communaux , dressé par l'arpenteur Rigaud,...
  9. Résultat n°9

    Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants de Leschères envers César, cardinal d'Estrées, évêque d'Albanne, abbé de Saint-Claude (original et double établi pour les fermiers des revenus seigneuriaux de Leschères), 4 décembre 1706.

    Date

    1706

    Cote

    5E572/1

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
    • Droits seigneuriaux.- Reconnaissance des habitants...
  10. Résultat n°10

    Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères et Valfin d'après la reconnaissance de 1706 , s.d. [début XVIIIe s.].

    Date

    1706

    Cote

    5E572/19

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Délimitation des territoires de La Rixouse, Leschères...
  11. Résultat n°11

    Rôle, 1730. Litiges au sujet des impositions : assignation à François Gaspard Charnaye et requête contre Hubert Baroudel, 1710.

    Date

    1710-1730

    Cote

    5E572/2

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôle, 1730. Litiges au sujet des impositions : assignation...
  12. Résultat n°12

    Procès de la communauté de Leschères contre Pierre Humbert Grattard et Jean-Baptiste Baroudel, de Saint-Claude.

    Date

    1720-1724

    Cote

    5E572/12

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Procès de la communauté de Leschères contre Pierre...
  13. Résultat n°13

    Chapelle.- Réparations.

    Date

    1720-1760

    Cote

    5E572/25

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices et bâtiments communaux
    • Chapelle.- Réparations.
  14. Résultat n°14

    Délits pour avoir coupé du bois pour la construction d'une grange du prieuré de Saint-Lupicin : procès de la communauté de Leschères contre Pierre Jacques Girod, prieur.

    Date

    1723

    Cote

    5E572/13

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriétés et délits forestiers dans des cantons de...
    • Délits pour avoir coupé du bois pour la construction...
  15. Résultat n°15

    Arpentage de la montagne : quittances.

    Date

    1730-1731

    Cote

    5E572/20

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Arpentage de la montagne : quittances.
  16. Résultat n°16

    État des rentes dues par la communauté de Leschères au curé, aux pauvres de la paroisse de Saint-Lupicin et aux Annonciades de Saint-Claude, certifié par le curé de Saint-Lupicin, 24 octobre 1734. Reçu, 1753. Règlement de la fabrique de Saint-Lupicin, 1742. Droit d'un banc à l'église de Saint-Lupicin.- Procès de la communauté de Leschères contre Jean-Baptiste et François Xavier Dumoulin de Saint-Claude, 1786-1787.

    Date

    1734-1787

    Cote

    5E572/31

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Paroisse de Saint-Lupicin
    • État des rentes dues par la communauté de Leschères...
  17. Résultat n°17

    Propriété de la Côte de Rosay sur la Landoz territoire de Leschères (terrain en nature de prés et de bois). - Procès entre la communauté de Leschères, intervenant pour Claude Louis Janoz Perrin et Jean Baroudel d'une part, et Claude Humbert et Humbert Chevassu, de La Landoz, d'autre part, 1739-1740.

    Date

    1739-1740

    Cote

    5E572/11

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Propriétés contentieuses
    • Propriété de la Côte de Rosay sur la Landoz territoire...
  18. Résultat n°18

    Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison et jardin pour y loger le vicaire, 1744 ; assignation aux échevins pour paiements des lods, 1751. État estimatif des réparations, 1748.

    Date

    1744-1751

    Cote

    5E572/26

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices et bâtiments communaux
    • Presbytère.- Acquisition par les habitants d'une maison...
  19. Résultat n°19

    Désignation du quart en réserve des bois communaux : procès-verbal.

    Date

    1746

    Cote

    5E572/23

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Désignation du quart en réserve des bois communaux...
  20. Résultat n°20

    Délimitation de bois de Leschères établie par la maîtrise des Eaux et forêts de Poligny : procès-verbaux, 1746 et 1756.

    Date

    1746-1756

    Cote

    5E572/21

    • Contexte : Archives communales déposées : LESCHERES
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délimitation, bornage et exploitation
    • Délimitation de bois de Leschères établie par la maîtrise...