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  1. Résultat n°1

    Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois, 1717-1728, 1741-1742, 1761-1767 ; frais de procès et quittance 1751-1752. (Pièce justificative : bornage en 1530).

    Date

    1530-1767

    Cote

    5E527/14

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès entre Gizia et la Biolée au sujet de leurs bois,...
  2. Résultat n°2

    Délits forestiers dans les bois en Laroz, 1688-1715 ; dans les bois appelés sous Roche commis par les habitants des Bretenoz [Les Bretenoz font partie du Petit Gizia.], 1687-1689 ; ordonnance pour nommer des experts, 1694. Délits dans différents bois de la communauté, 1721-1765.

    Date

    1687-1765

    Cote

    5E527/23

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Délits forestiers dans les bois en Laroz, 1688-1715...
  3. Résultat n°3

    Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz, aux enchères publiques.

    Date

    1707

    Cote

    5E527/28

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Saisie des effets de Guillaume Clerc, des Bretenoz,...
  4. Résultat n°4

    Répartement d'impôts sur les biens d'Etienne Lestroublon, bailly de la baronnie de Chevreau, de Simon Vaucher, son vigneron, et d'habitants de Cousance.

    Date

    1723

    Cote

    5E527/6

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Répartement d'impôts sur les biens d'Etienne Lestroublon,...
  5. Résultat n°5

    Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.

    Date

    1726-1731

    Cote

    5E527/10

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Emprunt non remboursé.- Poursuites contre l'échevin.
  6. Résultat n°6

    Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E 527/11.] de démembrement de la cure de Châtel de celle de Digna.

    Date

    1726

    Cote

    5E527/31

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Demande par la communauté de Gizia [voir aussi 5 E...
  7. Résultat n°7

    Construction d'une cure à Digna ou à Châtel et participation aux frais : procès [Procès incomplet.] entre Gizia, la Biolée et Digna, Chevreau.

    Date

    1726-1727

    Cote

    5E527/11

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Construction d'une cure à Digna ou à Châtel et participation...
  8. Résultat n°8

    Procès en paiement des impôts contre des habitants.

    Date

    1730

    Cote

    5E527/8

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Procès en paiement des impôts contre des habitants.
  9. Résultat n°9

    Comptes, 1757. Quittances, 1731-1769.

    Date

    1731-1769

    Cote

    5E527/9

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptes
    • Comptes, 1757. Quittances, 1731-1769.
  10. Résultat n°10

    Plan des bois communaux de Gizia, 1732. Ordre, à la communauté de Gizia et le Chanelet, de dépôt au greffe de la maîtrise particulière des Eaux et Forêts, de Poligny de ce plan.

    Date

    1732

    Cote

    5E527/13

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Plan des bois communaux de Gizia, 1732. Ordre, à la...
  11. Résultat n°11

    Exploitation de bois : délibérations, accords des Eaux et Forêts et marchés.

    Date

    1734-1766

    Cote

    5E527/16

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Exploitation de bois : délibérations, accords des Eaux...
  12. Résultat n°12

    Réparations à des chemins de desserte.

    Date

    1754

    Cote

    5E527/26

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Voirie
    • Réparations à des chemins de desserte.
  13. Résultat n°13

    Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet). Acensement par la marquise d'Antigny à Juste Flammir, vigneron à Gizia, d'un terrain pour culture de vigne, 1754.

    Date

    1754

    Cote

    5E527/3

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Droits seigneuriaux. - Baronnie de Chevreau. - Seigneurie...
    • Reconnaissance, sans date XVIIIe siècle (incomplet)....
  14. Résultat n°14

    Rôles du vingtième, de la cote et de la capitation.

    Date

    1756

    Cote

    5E527/5

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôles du vingtième, de la cote et de la capitation.
  15. Résultat n°15

    Marché pour le transport de bombes et boulets, de Belfort à Auxonne.

    Date

    1756

    Cote

    5E527/27

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Marché pour le transport de bombes et boulets, de Belfort...
  16. Résultat n°16

    Elections d'échevins et de commis, 1756 et 1766-1767.

    Date

    1756-1767

    Cote

    5E527/1

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Elections d'échevins et de commis, 1756 et 1766-1767.
  17. Résultat n°17

    Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération de Gizia, paroisse dudit Châtel.

    Date

    1760

    Cote

    5E527/34

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Placement des bancs dans l'église de Châtel : délibération...
  18. Résultat n°18

    Vente par André Christin, prêtre et ancien curé de Digna, d'une maison audit lieu, pour y loger le curé de la paroisse, 1760. Bail fait par le prieur de Montbozon, de logement à Gizia pour le desservant de l'église, 1761.

    Date

    1760-1761

    Cote

    5E527/12

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Vente par André Christin, prêtre et ancien curé de...
  19. Résultat n°19

    Marchés de maître d'école avec André Lacour et Pierre-Joseph Troty de Dompierre, 1760 et 1766.

    Date

    1760-1766

    Cote

    5E527/35

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Instruction publique
    • Marchés de maître d'école avec André Lacour et Pierre-Joseph...
  20. Résultat n°20

    Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel et Jean Pommier des Bretenoz.

    Date

    1761

    Cote

    5E527/33

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Marché de marguillier entre les paroissiens de Châtel...
  21. Résultat n°21
    Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

    242 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

    Date

    Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778

    Cote

    5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • G
    • Gizia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25...
  22. Résultat n°22
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

    242 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, 4 janvier 1761-25 décembre 1778.

    Date

    Entre le 1er janvier 1761 et le 31 décembre 1778

    Cote

    5E527/29, 5E527/25 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
  23. Résultat n°23

    Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché de Saint-Claude pour maintenir leur prêtre André Lacour.

    Date

    1764

    Cote

    5E527/32

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Demande faite par les paroissiens de Châtel à l'évêché...
  24. Résultat n°24

    Elargissement et réparations du chemin d'Orgelet à Cousance. - Répartition entre les habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

    Date

    1764

    Cote

    5E527/25

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Voirie
    • Elargissement et réparations du chemin d'Orgelet à...
  25. Résultat n°25

    Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès de la communauté de Gizia et le Chanelet contre la maitrise des Eaux et Forêts et contre les communautés de Chevreau et des Bretenoz, 1765-1767 (pièces justificatives : copie d'affranchissement de 1309, fin XVIIe s. - début XVIIIe s.).

    Date

    1765-1767

    Cote

    5E527/20

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droits d'usage dans les bois communaux. - Procès de...
  26. Résultat n°26

    Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants de Gizia et du Chanelet : délibération.

    Date

    1766

    Cote

    5E527/18

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Division de l'assiette des bois délivrés aux habitants...
  27. Résultat n°27

    Adjudications de bois, 1766 et 1777-1778.

    Date

    1766-1778

    Cote

    5E527/17

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Adjudications de bois, 1766 et 1777-1778.
  28. Résultat n°28
    Arpentement général du territoire de Gizia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : MM. de Savigna, de La Roche, de Rosay et de Cressia, la cure de Digna.

    201 medias

    Arpentement général du territoire de Gizia, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : MM. de Savigna, de La Roche, de Rosay et de Cressia, la cure de Digna.

    Date

    1766-1778

    Cote

    1B78, B454 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Gizia, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  29. Résultat n°29

    Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition des impôts.

    Date

    1767

    Cote

    5E527/2

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Nominations de procureurs spéciaux pour la répartition...
  30. Résultat n°30

    Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia faite par Pierre Joseph Dufresne, de Chatel.

    Date

    1767

    Cote

    5E527/7

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Demande d'annulation aux rôles d'impositions de Gizia...
  31. Résultat n°31

    Bois du Laroz. - Demande d'autorisation et adjudication, du quart en réserve, pour le financement des travaux à l'église, de trois ponts, à un chemin et aux puits.

    Date

    1771-1774

    Cote

    5E527/19

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Bois du Laroz. - Demande d'autorisation et adjudication,...
  32. Résultat n°32

    Transaction entre la communauté de Gizia et les frères Brasier du Chanelet laissant la propriété, à la communauté, d'un canton de bois en Laroz.

    Date

    1772

    Cote

    5E527/15

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Transaction entre la communauté de Gizia et les frères...
  33. Résultat n°33

    Droit d'usage dans les bois en Laroz. - Procès de la communauté de Gizia et le Chanelet contre le marquis d'Antigny, baron de Chevreau.

    Date

    1772-1773

    Cote

    5E527/21

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droit d'usage dans les bois en Laroz. - Procès de la...
  34. Résultat n°34

    Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté par suite de délits forestiers : délibération.

    Date

    1774

    Cote

    5E527/24

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Recouvrement des dommages et intérêts par la communauté...
  35. Résultat n°35

    Arpentement.

    Date

    1778-1779

    Cote

    5E527/4

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Arpentement.
  36. Résultat n°36
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures. 7 janvier 1779-29 décembre 1783.

    229 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures. 7 janvier 1779-29 décembre 1783.

    Date

    1779-1799

    Cote

    5E527/30, 5E527/26 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique...
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures....
  37. Résultat n°37
    Baptêmes, mariages et sépultures. 7 janvier 1779-29 décembre 1783.

    229 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures. 7 janvier 1779-29 décembre 1783.

    Date

    1779-1799

    Cote

    5E527/30, 5E527/26 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • G
    • Gizia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures. 7 janvier 1779-29...
  38. Résultat n°38

    Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. - Procès entre la communauté de Gizia [Gizia, Chatel et le Chanelet forment la même communauté.] et celle de Rosay, 1789 ; copie du titre de bornage de 1564 (XVIIIe s.).

    Date

    1789

    Cote

    5E527/22

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droits d'usage dans les bois dits Montbourgeois. -...
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
  40. Résultat n°40

    Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1884

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 501 à 995, s.d. [milieu XIXe].
  41. Résultat n°41
    Mariages, publications de mariage.

    176 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/4313

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  42. Résultat n°42
    Décès.

    305 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4317

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  43. Résultat n°43
    Naissances.

    327 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4311

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  44. Résultat n°44

    Plan calque, d'un procès au sujet des bois indivis, 1894. Délits forestiers. - Demande de la commune pour être bénéficiaire de l'amende, "refusée", an II.

    Date

    1793-1894

    Cote

    5E527/87

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux
    • Plan calque, d'un procès au sujet des bois indivis,...
  45. Résultat n°45

    Adjudication de la tonte de saules et de peupliers : délibérations, an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    5E527/82

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux
    • Adjudication de la tonte de saules et de peupliers...
  46. Résultat n°46

    Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état nominatif (des personnes qui ont participé), an IV.

    Date

    1795-1796

    Cote

    5E527/56

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Contributions extraordinaires. - Emprunt forcé : état...
  47. Résultat n°47

    * 15 pluviôse an X - 15 mai 1820 [Contient des lois et décrets et formation du conseil municipal, 1790-1791.]

    Date

    1801-1820

    Cote

    5E527/36

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • * 15 pluviôse an X - 15 mai 1820 [Contient des lois...
  48. Résultat n°48
    Tables décennales.

    2 lots 198 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1102

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  49. Résultat n°49

    Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de pâtre, an XII-1817 et 1892.

    Date

    1803-1892

    Cote

    5E527/70

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Nominations de gardes-champêtres, forestiers et de...
  50. Résultat n°50

    Co-paroisse de Cuisia et Gizia. - Installation du desservant, an XIII.

    Date

    1804-1805

    Cote

    5E527/94

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Co-paroisse de Cuisia et Gizia. - Installation du desservant,...
  51. Résultat n°51

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1806-1899

    Cote

    5E527/71

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels.
  52. Résultat n°52
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    133 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Beaufort, Cousance, L'Abergement, Sainte-Agnès, Arthenas, Augea, Augisey, La Biolée, Bonnaud, Cesancey, Cuisia, Gizia, Graveleuse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Paisia, Rambey, Rotalier, Rosay, Vercia, Vincelles.

    Date

    1809

    Cote

    6M191

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Beaufort
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  53. Résultat n°53
    Mariages, publications de mariage.

    196 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1813-1832

    Cote

    3E/4314

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  54. Résultat n°54
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1103

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  55. Résultat n°55

    * Etats de sections et matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    5E527/52

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • * Etats de sections et matrice foncière.
  56. Résultat n°56

    Projet d'acquisition d'une maison, jardin et dépendances pour établir un presbytère et maison commune : procès-verbal descriptif et évaluatif de l'acquisition et des réparations.

    Date

    1815

    Cote

    5E527/79

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Projet d'acquisition d'une maison, jardin et dépendances...
  57. Résultat n°57

    * 29 novembre 1820 - 9 mai 1839

    Date

    1820-1839

    Cote

    5E527/37

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • * 29 novembre 1820 - 9 mai 1839
  58. Résultat n°58

    Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives, 1869-1906 ; au conseil d'arrondissement, 1870-1898 ; au conseil général, 1867-1895 et 1955 ; au conseil municipal, 1860-1900. Nominations et démission de maire, d'adjoint et de conseillers municipaux, 1821, 1870 et 1873.

    Date

    1821-1955

    Cote

    5E527/67

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Plébiscite, 1870. Elections au Sénat, 1876-1897 ; législatives,...
  59. Résultat n°59

    Aménagement des bois, 1822-1831. Réorganisation des triages (Gizia y figurant), 1880.

    Date

    1822-1880

    Cote

    5E527/84

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux
    • Aménagement des bois, 1822-1831. Réorganisation des...
  60. Résultat n°60

    Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations : procès-verbal de reconnaissance et réception définitive des travaux, 1880.

    Date

    1823-1880

    Cote

    5E527/78

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Eglise. - Construction : plan du projet, 1823 ; réparations...
  61. Résultat n°61
    Décès.

    230 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4318

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  62. Résultat n°62
    Naissances.

    249 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4312

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  63. Résultat n°63
    Tables décennales.

    2 lots 168 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1104

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  64. Résultat n°64

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1826-1848

    Cote

    5E527/54

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  65. Résultat n°65

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.

    Date

    1831

    Cote

    5E527/53

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune.
  66. Résultat n°66

    Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage, 1833 ; d'adjudication, 1834 et 1836 ; de travaux d'exploitation, 1837-1838.

    Date

    1833-1838

    Cote

    5E527/85

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux
    • Coupes affouagères. - Procès-verbaux de réarpentage,...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 180 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1105

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Beaufort
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68
    Mariages, publications de mariage.

    267 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/4315

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • G
    • GIZIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  69. Résultat n°69

    Lavoirs. - Projet de construction, 1923. Droit d'usage pour les habitants de Gizia d'une source "en Taparez", territoire de Rosay. - Délimitation avec des particuliers : procès-verbal avec plan, 1833.

    Date

    1833-1923

    Cote

    5E527/93

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Adduction d'eau
    • Lavoirs. - Projet de construction, 1923. Droit d'usage...
  70. Résultat n°70

    Rôle d'affouage.

    Date

    1834-1840

    Cote

    5E527/86

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux
    • Rôle d'affouage.
  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion, 1878-1931 ; quittus du conseil de Préfecture, 1834-1840.

    Date

    1834-1931

    Cote

    5E527/74

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1878-1931 ; quittus du conseil...
  72. Résultat n°72

    Ordonnances des mandats.

    Date

    1835-1839

    Cote

    5E527/76

    • Contexte : Archives communales déposées : GIZIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Ordonnances des mandats.
  73. Résultat n°73
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  74. Résultat n°74
    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    1 media

    Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia, Gizia et Rozay ; géomètre : Bénier, Duchesne, Billet et Jannin, Olivier aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 81 X 103 cm.

    Date

    1835-1836

    Cote

    3Pplan6567

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Cousance
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Tableau d'assemblage commun à Cuisia, Gizia et Rosay
    • Tableau d'assemblage des communes de Cousance, Cuisia,...
  75. Résultat n°75

    Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal, Orbagna, Rosay, Rotalier, Vercia et Vincelles (tome 2)

    Date

    1835

    Cote

    3Pplan6625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Beaufort
    • Gizia, Grusse, Saint-Laurent-la-Roche, Mallerey, Maynal,...
  76. Résultat n°76
    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2728

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet
  77. Résultat n°77
    Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2736

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section E, Petit Gizia, feuille 2.géomètre :...
  78. Résultat n°78
    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2726

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section A, les Boissettes, feuille 3.géomètre...
  79. Résultat n°79
    Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    1 media

    Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier Sre

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2733

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section D, Moiria, feuille 3.géomètre : Bénier...
  80. Résultat n°80
    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    1 media

    Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet

    Date

    1836

    Cote

    3Pplan2728

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre G
    • Gizia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Gizia, section B, Chanelet, feuille 2.géomètre : Billet