Gendrey (A à P)
Date
1815-1822
Cote
3P109
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
- Gendrey (A à P)
1815-1822
3P109
1949-2003
2408W18
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1814-1818
3Pplan6672
1842
MARQUISET Armand[Auteur]
8oF64/2
1962
376W238
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947-1953
376W2
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W139
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1815-1820
3P110
1962
376W303
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
2014
TETU Jacques[auteur]
8oF1697
1959
376W439
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W271
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W173
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1989-1997
Per698
1814-1818
3Pplan6672
1946
376W34
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1941-1942
72W91
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1945
376W107
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
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