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  1. Résultat n°1

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1795

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  2. Résultat n°2
    Frébuans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    65 medias

    Frébuans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M552

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  3. Résultat n°3
    Matrice des propriétés bâties.

    31 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1794

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    • Communes commençant par la lettre F
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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4
    Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2589

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : [Grenot]
  5. Résultat n°5
    Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2587

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    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  6. Résultat n°6
    Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]

    1 media

    Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2588

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Frébuans, section A, feuille unique.géomètre : [Grenot]
  7. Résultat n°7
    Tables décennales.

    2 lots 316 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1793

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9
    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    106 medias

    Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé par Claude Darbon, arpenteur juré à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : les héritiers de François Brocard, Claude-Simon Blanchard, Jean-Bailly, Charles Buffard, etc.

    Date

    1761

    Cote

    1B72, B336 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général du territoire de Frébuans, dressé...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  10. Résultat n°10

    Frébuans

    Cote

    3Pplan7149

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Frébuans
  11. Résultat n°11
    Mariages, publications de mariage.

    217 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  12. Résultat n°12

    Frébuans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6691/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans
  13. Résultat n°13

    Dans le Revermont. Monographie des villages de Frébuans, Trenal, Beyne.

    Date de publication

    1933

    Auteur

    MATHIEU D.[auteur]

    Cote

    8oF1528

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Dans le Revermont. Monographie des villages de Frébuans,...
  14. Résultat n°14

    Frébuans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6691/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Frébuans
  15. Résultat n°15
    Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.

    162 medias

    Etat de sections, procès verbal de délimitation du territoire et matrice foncière.

    Date

    1810

    Cote

    3P1790

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, procès verbal de délimitation du...
  16. Résultat n°16

    Matrice foncière, s.d. [1810].

    Cote

    3P1791

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [1810].
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1231

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, décès.

    203 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8060

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FREBUANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès
    • Naissances, décès.
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    37 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1793

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Frébuans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 259 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1225

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.