Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Echo paroissial de L'Abbaye du Grandvaux

    Date

    1924-1948

    Cote

    Per579

    • Contexte : Périodiques
    • Per501-600
    • Echo paroissial de L'Abbaye du Grandvaux
  4. Résultat n°4
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière, folio 401 à 800, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1736

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 401 à 800, s.d. [milieu XIXe].
  6. Résultat n°6

    Bulletin paroissial de Lac-des-Rouges-Truites et de Fort du Plasne

    Date

    1937-1939

    Cote

    Per650

    • Contexte : Périodiques
    • Per601-700
    • Bulletin paroissial de Lac-des-Rouges-Truites et de...
  7. Résultat n°7
    Fort-du-Plasne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    90 medias

    Fort-du-Plasne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M815

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 28-Canton de Saint-Laurent-en-Grandvaux
    • Fort-du-Plasne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  8. Résultat n°8

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 931.

    Date

    1932

    Cote

    3P1740

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 931.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  10. Résultat n°10

    Recensement de la population, s.d. (début XIXe s.) incomplet. Tableaux de la population, an XI-1812. Listes nominatives, 1896-1931. Dénombrement : états récapitulatifs sommaires, 1906 et 1921 ; tableau, 1896.

    Date

    1802-1931

    Cote

    5E447/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FORT-DU-PLASNE
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Recensement de la population, s.d. (début XIXe s.)...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  12. Résultat n°12
    Naissances, publications de mariage, mariage, décès.

    160 medias

    Naissances, publications de mariage, mariage, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10042

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FORT-DU-PLASNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariage, décès.
  13. Résultat n°13

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1914

    Cote

    3P1739

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  14. Résultat n°14
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    195 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10041

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FORT-DU-PLASNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties.

    60 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1738

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Fort-du-Plasne
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1365

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    256 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1892-1902

    Cote

    3E/10040

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FORT-DU-PLASNE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 97 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1364

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Laurent
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Mariages, décès.

    268 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1872-1891

    Cote

    3E/7940

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FORT-DU-PLASNE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès
    • Mariages, décès.