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  1. Résultat n°1

    Registres matricules : quatre cahiers (1943-1974, 1953-1969, 1969-1981, 1981-1989). Registres d'appel journalier : cinq cahiers (années scolaires 1955-1956 à 1959-1960). Ecole de filles : liste annuelle d'inscription des élèves (année scolaire 1958-1959).

    Date

    1943-1989

    Cote

    2005W50

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Falletans
    • Registres matricules : quatre cahiers (1943-1974, 1953-1969,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  2. Résultat n°2

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985-1988

    Cote

    1714W67

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 67 - ROCHEFORT-SUR-NENON - NENON - FALLETANS...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  3. Résultat n°3

    Renouveau

    Date

    1965-1970

    Cote

    Per50

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Renouveau
  4. Résultat n°4

    Tous ensemble

    Date

    1963-1964

    Cote

    Per49

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • Tous ensemble
  5. Résultat n°5

    L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans

    Date

    1953-1958

    Cote

    Per59

    • Contexte : Périodiques
    • Per1-100
    • L'Echo paroissial de Falletans, Baverans et Brevans
  6. Résultat n°6

    Recensement nominatif de la population communale et table alphabétique à l'initiative de la commune, 1856, inscription des nouveaux habitants poursuivie jusqu'en 1946.

    Date

    1856-1946

    Cote

    5E598/30

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Recensement nominatif de la population communale et...
  7. Résultat n°7
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  8. Résultat n°8
    Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    77 medias

    Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M732

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 24-Canton de Rochefort
    • Falletans.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  9. Résultat n°9

    Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration d'ouverture de débits de boissons, 1932-1933. Réglementation de la vaine pâture : délibérations et arrêtés municipaux, 1868-1884 et 1905.

    Date

    1838-1933

    Cote

    5E598/53

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale et rurale
    • Règlement général pour la commune, 1838. Déclaration...
  10. Résultat n°10

    Ligne de Dijon à Belfort.- Acquisition de terrains sur la portion entre Dole et Salins.

    Date

    1933

    Cote

    5E598/129

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Ligne de chemin de fer
    • Ligne de Dijon à Belfort.- Acquisition de terrains...
  11. Résultat n°11

    Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie incendiée).

    Date

    1932

    Cote

    5E598/94

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Propriété et aménagement
    • Quart en réserve.- Procès-verbaux d'arpentage (partie...
  12. Résultat n°12

    Quitus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1869-1928

    Cote

    5E598/73

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quitus du Conseil de Préfecture.
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de l'affouage, 1867-1926 ; de dénombrement, 1879 et 1884.

    Date

    1867-1926

    Cote

    5E598/101

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois (série N)
    • Bois
    • Exploitation
    • Coupes affouagères.
    • Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation...
  14. Résultat n°14

    1872-1926.

    Date

    1872-1926

    Cote

    5E598/29

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives.
    • 1872-1926.
  15. Résultat n°15

    Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans.

    Date

    1882-1926

    Cote

    5E598/152

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Régime d'admission obligatoire et gratuite : listes...
  16. Résultat n°16

    Listes nominatives des personnes assistées.

    Date

    1857-1925

    Cote

    5E598/142

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance médicale gratuite
    • Listes nominatives des personnes assistées.
  17. Résultat n°17

    Sinistres agricoles.- Déclarations.

    Date

    1892-1924

    Cote

    5E598/35

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres agricoles.- Déclarations.
  18. Résultat n°18

    Étrangers.- Registres d'immatriculation.

    Date

    1893-1924

    Cote

    5E598/55

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police générale
    • Étrangers.- Registres d'immatriculation.
  19. Résultat n°19

    Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la Fontaine ; du bief du Guillet ou sous les bois.

    Date

    1884-1922

    Cote

    5E598/138

    • Contexte : Archives communales déposées : FALLETANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Régime des eaux, prévention des crues
    • Autres cours d'eau
    • Curages.
    • Ruisseau du Moulin, du Temple, de Chevannes et de la...
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    125 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9125

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FALLETANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...