106 résultats

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  1. Résultat n°1
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    283 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1706-1753

    Cote

    5E422/9

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • E
    • Etoile (L')
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2
    Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

    227 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792

    Date

    1778-1792

    Cote

    3E/373

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1778-1792
  3. Résultat n°3
    Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

    1 media

    Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2370

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etoile (l')
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Etoile (L'), section A, feuille 1.géomètre : Gonzal
  4. Résultat n°4
    Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    1 media

    Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2369

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etoile (l')
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz
  5. Résultat n°5

    Etoile (l')

    Cote

    3Pplan7144

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Etoile (l')
  6. Résultat n°6

    Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

    Date

    2004

    Cote

    2286W7

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    294 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1658-1715

    Cote

    5E422/8

    • Contexte : Archives communales déposées : ETOILE (L')
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Etoile (l')

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6690/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Etoile (l')
  9. Résultat n°9
    L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

    1 media

    L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église. Paris, B.F.

    Date

    1908

    Cote

    7Fi1056

    • Contexte : 7Fi
    • L'Étoile (Jura). 928. Vue prise de la Terrasse de l'église....
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 316 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1229

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11
    Mariages, publications de mariage.

    239 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1815

    Cote

    3E/4018

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    55 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1640

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etoile (l')
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13
    Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    1 media

    Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2369

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etoile (l')
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Etoile (L'), tableau d'assemblage.géomètre : Boichoz
  14. Résultat n°14
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    126 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1750

    Cote

    3E/370

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1642

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etoile (l')
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  16. Résultat n°16
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    160 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10626

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  17. Résultat n°17
    Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    91 medias

    Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M551

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 15-Canton de Lons-le-Saunier
    • Etoile (L').- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  18. Résultat n°18
    Décès.

    170 medias

    Décès.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8059

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  19. Résultat n°19
    Mariages, publications de mariage.

    305 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1816-1835

    Cote

    3E/4019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETOILE (l')
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  20. Résultat n°20

    Etoile (l')

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6690/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Etoile (l')