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  1. Résultat n°1

    Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins

    Date

    2022-2023

    Cote

    Per1906

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Journal de la paroisse Notre Dame des Buis et Sapins
  2. Résultat n°2

    Entre Lizon et Lacs

    Date

    2007-2022

    Cote

    Per1615

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Entre Lizon et Lacs
  3. Résultat n°3

    Mémoire Vive

    Date

    2018-...

    Cote

    Per1941

    • Contexte : Périodiques
    • Per1901-2000
    • Mémoire Vive
  4. Résultat n°4

    Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et vallée d'Etival"- consultations en vue d'un projet d'extension du site et de la désignation au titre de la directive "oiseaux" (janvier 2010)Site "Entre-Côtes du Milieu-Malvaux" (ex-Entre-Côtes du Milieu)- dossier descriptif du site- réunion du 18/05/2006 (COPIL de lancement)- réunion du 18/11/2008 : validation du DOCOB- site opérationnel : lettre du 28/11/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009- requêtes (2009)- composition du COPIL : arrêté préfectoral du 14/12/2009- consultations en vue de l'extension du site (janvier 2010)

    Date

    2006-2010

    Cote

    2286W33

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Complexe du bois et du lac de l'Assencière et...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Présence

    Date

    1985-2006

    Cote

    Per927

    • Contexte : Périodiques
    • Per901-1000
    • Présence
  6. Résultat n°6

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  7. Résultat n°7

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton des Planches-en-Montagne. - Société INDUSAIME de Foncine-le-Bas (travail du bois), demandes d'aide à l'industrialisation (1982). - Entreprise BUEBS de Foncine-le-Bas, ouvrier voulant créer une entreprise (1979). - dossier BUGE aux Planches-en-Montagne (artisan en tabletterie - tournerie), projet d'installation à Etival : demande d'aide à l'installation (1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    1112W124

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  8. Résultat n°8

    Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1954. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. ; classement par professions, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1886-1926 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

    Date

    1836-1954

    Cote

    5E495/40

    • Contexte : Archives communales déposées : ETIVAL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1954....
  9. Résultat n°9
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    2 lots 215 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude, communes de A à R.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14628

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à R
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude,...
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1633

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etival
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XIXe].
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 693.

    Date

    1938

    Cote

    3P1635

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etival
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 693.
  12. Résultat n°12
    Etival.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    75 medias

    Etival.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M577

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 16-Canton de Moirans
    • Etival.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  13. Résultat n°13

    Bulletin paroissial d'Etival

    Date

    1932

    Cote

    Per1689

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Bulletin paroissial d'Etival
  14. Résultat n°14
    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    2 lots 321 medias

    Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13109

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
    • Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
  15. Résultat n°15
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    132 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/10748

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETIVAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  16. Résultat n°16
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P1634

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etival
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  18. Résultat n°18
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    191 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/10747

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ETIVAL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    2 lots 491 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11046

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude : communes de A à M
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude :...
  20. Résultat n°20
    Matrice des propriétés bâties.

    52 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1632

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etival
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.