124 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Essia, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2350

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 2.géomètre :...
  2. Résultat n°2
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
  3. Résultat n°3

    Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

    Date

    1898

    Cote

    5E200/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
  4. Résultat n°4

    Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    5E200/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
  5. Résultat n°5
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    93 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9854

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

    Date

    1905-1908

    Cote

    5E200/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  7. Résultat n°7

    Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

    Date

    1911-1918

    Cote

    5E200/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
  8. Résultat n°8
    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
  9. Résultat n°9

    Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5E200/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Chemins de fer
    • Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
  10. Résultat n°10

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  11. Résultat n°11

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  12. Résultat n°12

    Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

    Date

    1870-1871

    Cote

    5E200/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
  13. Résultat n°13

    Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    5E200/p61

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
  14. Résultat n°14
    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2352

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  15. Résultat n°15
    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2345

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  16. Résultat n°16

    Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

    Date

    1911-1937

    Cote

    5E200/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections socioprofessionnelles
    • Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
  17. Résultat n°17
    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2352

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  18. Résultat n°18

    Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

    Date

    1914-1925

    Cote

    5E200/p50

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
  19. Résultat n°19

    Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

    Date

    1861-1864

    Cote

    5E200/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école
    • Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    337 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4004

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.