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  1. Résultat n°1

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    2005W31/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  2. Résultat n°2
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2329

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  3. Résultat n°3
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2330

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  4. Résultat n°4
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 4.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2330

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  5. Résultat n°5
    Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2322

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  6. Résultat n°6
    Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2325

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section A, le Village, feuille 3.géomètre...
  7. Résultat n°7
    Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2324

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8

    Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête d'un particulier contre cette association au sujet du territoire de chasse (1981/1996). - ACCA de Songeson.- Graves dysfonctionnements avec suspension de la pratique de la chasse sur ce territoire (1998). - ACCA de Barésia.- Conflits qui dégénèrent en agressions physiques pour des travaux non réglés (1997/1998). - Problèmes entre ACCA des Essarts et ACCA de Pleure qui doit être intégré dans la première faute d'activités administratives (1988/2002). - ACCA de Plainoiseau.- Faute grave d'un administrateur (2009). - ACCA de Rahon.- Exclusion d'un membre pour faute grave de gestion de l'association (1991/1992). Actes de cruauté envers les animaux (chevaux, montons, chiens, etc...) : procès-verbaux de gendarmerie (1997/2003) Dégâts imputables à des animaux chassables (chevreuils, sangliers, etc.) (2001/2003) Cartes d'invités, fraudes financières (1993/1998). "Opposition au droit de chasse".- Demandes de propriétaires fonciers pour interdire la chasse sur leurs parcelles (1998/2001).

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W52

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • BIODIVERSITE
    • Chasse
    • Contentieux au sein d'ACCA. - ACCA de Crans : requête...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  9. Résultat n°9
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2328

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  10. Résultat n°10
    Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    60 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Essard (1808, 1810, 1811, 1812, 1813), Etables (1808, 1810, 1811), Lavancia (1808, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1808-1813

    Cote

    6M244

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Saint-Claude
    • Tableaux nominatifs
    • Tableaux nominatifs des habitants de Cuttura (1808,...
  11. Résultat n°11
    Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2324

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section A, le Village, feuille 2.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 3.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2329

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  13. Résultat n°13

    Registre matricule.

    Date

    1927-1986

    Cote

    2005W31/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  14. Résultat n°14
    Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2326

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section A, le Village, feuille 4.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2327

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...
  16. Résultat n°16

    Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing, Beauvoisin, Bretenières, Chaussin, Chêne-Bernard, Chaînée-des-Coupis (la), Deschaux (le) et Essards (les). (tome 1)

    Date

    1828-1829

    Cote

    3Pplan6639

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Chaussin
    • Abergement-Saint-jean, Asnans, Balaiseaux, Saint-Baraing,...
  17. Résultat n°17

    Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards

    Date

    1939-1963

    Cote

    Per190

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Bulletin paroissial d'Asnans et Les Essards
  18. Résultat n°18
    Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2323

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section A,, le Village, feuille 1.géomètre...
  19. Résultat n°19
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  20. Résultat n°20
    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

    1 media

    Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille 2.géomètre : Renardet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan2328

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essards-Taignevaux (les)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essards (Les), section B, l'Etang des Greubes, feuille...