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  1. Résultat n°1

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  2. Résultat n°2

    Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

    Date

    1954-1984

    Cote

    1149W96

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Surveillance et rapports des Renseignements Généraux,...
    • Grèves et manifestations
    • Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  3. Résultat n°3

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  4. Résultat n°4

    Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance" pour la population scolaire à Champagnole, Tavaux et Damparis.

    Date

    1940

    Cote

    304W286

    • Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
    • Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance"...

    Producteur :

    Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet

  5. Résultat n°5

    Damparis

    Cote

    3Pplan7136

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Damparis
  6. Résultat n°6

    Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1812-1813

    Cote

    3Pplan6671

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Dole
    • Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans,...
  7. Résultat n°7
    Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2108

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre...
  8. Résultat n°8
    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2107

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
  9. Résultat n°9
    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2106

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
  10. Résultat n°10
    Damparis, section E, Malnoue, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section E, Malnoue, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2105

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section E, Malnoue, feuille 1.géomètre :...
  11. Résultat n°11
    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2104

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
  12. Résultat n°12
    Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2103

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre...
  13. Résultat n°13
    Damparis, section B, les Bruleux, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section B, les Bruleux, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2102

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section B, les Bruleux, feuille unique.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2101

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
  15. Résultat n°15
    Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2100

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud
  16. Résultat n°16

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  17. Résultat n°17

    Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

    Cote

    Per1728

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
  18. Résultat n°18

    Coups de mines - journal scolaire de la coopérative de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Damparis

    Date

    1959

    Cote

    Per1727

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Coups de mines - journal scolaire de la coopérative...
  19. Résultat n°19

    L'image de nos paroisses

    Date

    2005-2008

    Cote

    Per1562

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • L'image de nos paroisses
  20. Résultat n°20

    Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations de l'association Ensemble pour Damparis

    Date

    2001-2006

    Cote

    Per1453

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations...