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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

    93 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

    Date

    Entre janvier 1700 et octobre 1721

    Cote

    5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.
  3. Résultat n°3
    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2104

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre...
  4. Résultat n°4
    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2106

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre :...
  5. Résultat n°5
    Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2108

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre...
  6. Résultat n°6

    Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

    Date

    1963-1987

    Cote

    1149W42

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Affaires signalées traitées par le sous-préfet
    • Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine....

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  7. Résultat n°7

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  8. Résultat n°8
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

    195 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

    Date

    Entre avril 1755 et février 1778

    Cote

    5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DAMPARIS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte, Instruction publique, Assistance publique (série...
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures,...
  9. Résultat n°9
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  10. Résultat n°10
    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2101

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre...
  11. Résultat n°11

    Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

    Cote

    Per1728

    • Contexte : Périodiques
    • Per1701-1800
    • Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative...
  12. Résultat n°12
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages et sépulture.

    93 medias

    Baptêmes, mariages et sépulture.

    Date

    Entre janvier 1700 et octobre 1721

    Cote

    5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Damparis
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépulture.
  14. Résultat n°14
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    249 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9073

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

    102 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

    Date

    Entre octobre 1721 et décembre 1738

    Cote

    5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • D
    • Damparis
    • Registres paroissiaux
    • Baptèmes, mariages, sépultures
    • Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre...
  16. Résultat n°16
    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    1 media

    Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan2107

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre...
  17. Résultat n°17
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    201 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1775

    Cote

    3E/293

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    68 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1446

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Damparis
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 286 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    171 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • D
    • DAMPARIS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...