162 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Crissey - bulletin municipal

    Date

    1989-2013

    Cote

    Per1503

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Crissey - bulletin municipal
  2. Résultat n°2

    Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

    Date

    1994-2009

    Cote

    2286W109

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  3. Résultat n°3

    Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).

    Date

    1939-2004

    Cote

    2005W49/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Crissey
    • Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

    Date

    2003-2004

    Cote

    2286W16

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Archéologie Préventive
    • Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce,...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  5. Résultat n°5

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  6. Résultat n°6

    Années scolaires 1965-1966 à 1985-1986 (trente-neuf cahiers).

    Date

    1965-1986

    Cote

    2005W49/3

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Crissey
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1965-1966 à 1985-1986 (trente-neuf...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire 1980-1981). Photographie de classe (1978).

    Date

    1978-1981

    Cote

    2005W49/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Crissey
    • Travaux communs après sorties scolaires (année scolaire...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  8. Résultat n°8

    Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur cinq). Poids public : taxe, 1971-1976.

    Date

    1877-1976

    Cote

    5E305/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Rôle de la taxe sur les chiens, 1877-1907 (un an sur...
  9. Résultat n°9

    * 1911-1973 propriétés bâties.

    Date

    1911-1973

    Cote

    5E305/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières
    • * 1911-1973 propriétés bâties.
  10. Résultat n°10

    Années scolaires 1943-1944 à 1957-1958, 1959-1960 à 1964-1965 (vingt-et-un cahiers).

    Date

    1943-1965

    Cote

    2005W49/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Crissey
    • Registres d'appel journalier.
    • Années scolaires 1943-1944 à 1957-1958, 1959-1960 à...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11

    * Listes des membres de la commission, des personnes assistées et délibérations.

    Date

    1907-1956

    Cote

    5E305/99

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • * Listes des membres de la commission, des personnes...
  12. Résultat n°12

    * Enregistrement des mandats.

    Date

    1952-1955

    Cote

    5E305/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • * Enregistrement des mandats.
  13. Résultat n°13

    Commission administrative. - Nominations de membres.

    Date

    1927-1953

    Cote

    5E305/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative. - Nominations de membres.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    2 lots 226 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de A à C.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13838

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de A à C
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  15. Résultat n°15

    Crissey

    Cote

    3Pplan7133

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Crissey
  16. Résultat n°16
    Crissey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    75 medias

    Crissey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M511

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 13-Canton de Dole
    • Crissey.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  17. Résultat n°17

    Assistance médicale gratuite. - Listes des personnes admises, 1859-1870. Demande de remboursement d'honoraires refusée, 1934-1935.

    Date

    1859-1935

    Cote

    5E305/100

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Assistance médicale gratuite. - Listes des personnes...
  18. Résultat n°18

    1866-1889 et 1906-1921Quittus du conseil de Préfecture, 1864-1865 et 1932-1933.

    Date

    1864-1933

    Cote

    5E305/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1866-1889 et 1906-1921Quittus du conseil de Préfecture,...
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 600.

    Date

    1932

    Cote

    3P1403

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crissey
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 401 à 600.
  20. Résultat n°20

    Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868 et 1931. [Travaux (voir 5 E 305/71).]Inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école mixte, 1864-1927.

    Date

    1844-1931

    Cote

    5E305/73

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissements d'enseignement de...
    • Bâtiment d'école. - Construction et réparations, 1844-1868...