162 résultats

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  1. Résultat n°1

    Requête au sujet d'un impôt que les habitants de Crissey doivent au souverain.

    Date

    1577

    Cote

    5E305/4

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Requête au sujet d'un impôt que les habitants de Crissey...
  2. Résultat n°2

    Droits d'usage et de pâturage, 1622 et 1718.

    Date

    1622-1718

    Cote

    5E305/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Forêt de Chaux
    • Droits d'usage et de pâturage, 1622 et 1718.
  3. Résultat n°3

    Délits de vaine pâture, 1693, 1722 et 1771.

    Date

    1693-1771

    Cote

    5E305/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Pâtures communales
    • Délits de vaine pâture, 1693, 1722 et 1771.
  4. Résultat n°4

    Délits de pêche dans la rivière du Doubs.

    Date

    1697

    Cote

    5E305/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Cours d'eau
    • Délits de pêche dans la rivière du Doubs.
  5. Résultat n°5

    Rôles d'impositions.

    Date

    1724-1776

    Cote

    5E305/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôles d'impositions.
  6. Résultat n°6
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    244 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1770

    Cote

    3E/281

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CRISSEY
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Travaux à l'église : adjudication.

    Date

    1740

    Cote

    5E305/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Edifices publics
    • Travaux à l'église : adjudication.
  8. Résultat n°8
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er décembre 1742 et le 06 avril 1759

    Cote

    5E305/19, 5E305/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Crissey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er décembre 1742 et le 06 avril 1759

    Cote

    5E305/19, 5E305/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10

    Mise en regains de pré [Document retiré de 2 E 89.]

    Date

    1748

    Cote

    5E305/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture (série HH)
    • Mise en regains de pré [Document retiré de 2 E 89.]
  11. Résultat n°11

    Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.

    Date

    1752-1757

    Cote

    5E305/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey....
  12. Résultat n°12

    Droits curiaux.

    Date

    1754

    Cote

    5E305/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Droits curiaux.
  13. Résultat n°13

    Messiers. - Elections.

    Date

    1755

    Cote

    5E305/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Messiers. - Elections.
  14. Résultat n°14

    Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

    Date

    1757-1783

    Cote

    5E305/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit...
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773

    Cote

    5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Crissey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  16. Résultat n°16
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773

    Cote

    5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Rôle de répartition du sel, 1785, précédé d'une poursuite contre les consorts Sauvin au sujet d'un délit forestier, 1762.

    Date

    1762-1785

    Cote

    5E305/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Rôle de répartition du sel, 1785, précédé d'une poursuite...
  18. Résultat n°18

    Comptes d'échevins, 1770 et 1774.

    Date

    1770-1774

    Cote

    5E305/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Comptes d'échevins, 1770 et 1774.
  19. Résultat n°19

    * Copie de l'arpentement (incomplet). [Contient à la fin du registre quelques actes de l'état civil, naissance, an XIII et un extrait de baptême de la paroisse Notre-Dame à Dole, an III.]

    Date

    1770

    Cote

    5E305/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • * Copie de l'arpentement (incomplet). [Contient à la...
  20. Résultat n°20

    * Arpentement général.

    Date

    1770

    Cote

    5E305/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • * Arpentement général.