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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Baptêmes.

114 medias

Cote
5E67/1
Date
1657-1679
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes.
2
Série communale : baptêmes.

114 medias

Cote
5E67/1
Date
1657-1679
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes.
3
Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747, 1749.

216 medias

Cote
3E/275
Date
1688-1749
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • COUSANCE
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1688-1699, 1740, 1747,...
4
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Cote
2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1696-1697
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697
5
petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

2 lots 37 medias

Cote
2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre du petit scel
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)
6
Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698

2 lots 67 medias

Cote
2C623, IIC395 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1697-1698
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 31 mai 1697 au 2 octobre 1698
7
Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701

2 lots 105 medias

Cote
2C624, IIC396 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1698-1701
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 octobre 1698 au 15 mai 1701
8
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Cote
5E67/2
Date
1700-1706
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
9
Baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Cote
5E67/2
Date
1700-1706
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
10
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Cote
2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1701-1704
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704
11
Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706

2 lots 58 medias

Cote
2C626, IIC398 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1704-1706
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 16 septembre 1704 au 17 juin 1706
12
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Cote
5E67/3
Date
1707-1719
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
13
Baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Cote
5E67/3
Date
1707-1719
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
14

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Cote
Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1718-1788
Lieu
Lons-le-Saunier, commune, Cousance, commune, Beaufort, commune
Type de document -
  • Contexte : Intendance de Franche-Comté, subdélégations d'intendance,...

  • Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté,...
15
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Cote
5E67/4
Date
1720-1728
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
16
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Cote
2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1720-1722
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722
17
Baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Cote
5E67/4
Date
1720-1728
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
18
Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724

2 lots 108 medias

Cote
2C628, IIC400 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1722-1724
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 juillet 1722 au 3 juin 1724
19
Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726

2 lots 107 medias

Cote
2C629, IIC401 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1724-1726
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 4 juin 1724 au 1er mars 1726
20
table des testaments et donations

2 lots 35 medias

Cote
2C691, 2Cp186 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1725-1790
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des testaments, table des donations
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des testaments et donations
21
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Cote
2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1727
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727
22
table des droits du centième denier payés (1726-septembre 1756) [1er volume]

2 lots 92 medias

Cote
2C690, 2Cp182 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1726-1756
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des droits du centième denier
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • table des droits du centième denier payés (1726-septembre...
23
Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729

2 lots 107 medias

Cote
2C631, IIC403 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1727-1729
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 20 septembre 1727 au 22 mars 1729
24
Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730

2 lots 107 medias

Cote
2C632, IIC404 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1729-1730
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 23 mars 1729 au 4 octobre 1730
25
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

248 medias

Cote
5E67/5
Date
1729-1740
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
26
Baptêmes, mariages, sépultures.

248 medias

Cote
5E67/5
Date
1729-1740
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
27
Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732

2 lots 107 medias

Cote
2C633, IIC405 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1730-1732
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 5 octobre 1730 au 30 janvier 1732
28
Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733

2 lots 107 medias

Cote
2C634, IIC406 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1732-1733
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 30 janvier 1732 au 28 mars 1733
29
Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734

2 lots 107 medias

Cote
2C635, IIC407 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1733-1734
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 29 mars 1733 au 18 mai 1734
30
Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735

2 lots 107 medias

Cote
2C636, IIC408 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1734-1735
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 mai 1734 au 23 juin 1735
31
Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736

2 lots 107 medias

Cote
2C637, IIC409 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1735-1736
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 24 juin 1735 au 17 juin 1736
32
Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737

2 lots 107 medias

Cote
2C638, IIC410 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1736-1737
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 18 juin 1736 au 8 septembre 1737
33
Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738

2 lots 108 medias

Cote
2C639, IIC411 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1737-1738
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 9 septembre 1737 au 31 décembre 1738
34
Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

2 lots 106 medias

Cote
2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1739-1740
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740
35
Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

2 lots 106 medias

Cote
2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1741
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741
36
Table des1740 à 1755

2 lots 103 medias

Cote
2C682, 2Cp177 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1755
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des vendeurs
  • Table des1740 à 1755
37
Table de 1740 à 1772

2 lots 49 medias

Cote
2C687, 2Cp183 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1740-1772
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • tables
  • Table des acquéreurs
  • Table de 1740 à 1772
38
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Cote
5E67/6
Date
1741-1749
Lieu
Cousance, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : COUSANCE

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
39
Registre du 2 mars 1741 au 14 mars 1742

2 lots 106 medias

Cote
2C642, IIC414 (Ancienne cote aux AD Jura)
Date
1741-1742
Lieu
Cousance, commune, Cuisia, commune
Type de document
registre des actes des notaires et sous seing privé
  • Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...

  • Bureau de Cousance et Cuisia
  • registres de formalité
  • Enregistrement des actes des notaires et des actes...
  • Registre du 2 mars 1741 au 14 mars 1742
40
Baptêmes, mariages, sépultures.

186 medias

Cote
5E67/6
Date
1741-1749
Lieu
Cousance, commune
Type de document
registre paroissial
  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Cousance
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.