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Résultats de la recherche

1
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

2
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

Date

2011-2013

Cote

2653W/7

3
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

1 media

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

Date

2012

Cote

2653W/12

4

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

5

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Date

1952-1975

Cote

5E4/1

6

L'Echo du Revermont (L')

Date

1971-...

Cote

Per135

7
Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

2 lots 347 medias

Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

Date

1933-1942

Cote

3E/12729

8

Matrice foncière, folio 381 à 759, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P1335

9
Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

174 medias

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M328

10
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

11
Naissances, mariages, décès.

2 lots 283 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11508

12

Naissances, mariages, décès 1923-1932

Date

1923-1932

Cote

3E/11508

13
Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

1 media

Cousance (Jura). 37. Le Pont de l'ancienne route. Paris, B.F.

Date

1925

Cote

7Fi1178

14
Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

1 media

Cousance (Jura). 9. Le chapeau Rouge. Laurent Basset.

Date

1925

Cote

7Fi1179

15
Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

1 media

Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

Date

1923

Cote

7Fi607

16
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

17
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

326 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9956

18

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1913

Cote

3P1338

19

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 817.

Date

1913

Cote

3P1339

20
Mariages, publications de mariage.

177 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9954

21
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

22
Naissances, décès.

233 medias

Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/9955

23
Matrice des propriétés bâties.

109 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1337

24
Cousance (Jura). La Grande Rue.

1 media

Cousance (Jura). La Grande Rue.

Date

1910

Cote

7Fi1177

25
Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

1 media

Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

Date

1909

Cote

7Fi599

26
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

27
Mariages, publications de mariage.

244 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9953

28
Naissances, décès.

289 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9952

29
Tables décennales.

2 lots 127 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1111

30
Naissances.

342 medias

Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8183

31
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

32
Mariages.

304 medias

Mariages.

Date

1873-1892

Cote

3E/8185

33
Décès.

377 medias

Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8186

34
Publications de mariage.

310 medias

Publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8184

35
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1109

36
Matrice des propriétés bâties.

102 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1336

37
Mariages.

267 medias

Mariages.

Date

1853-1872

Cote

3E/2912

38
Décès.

229 medias

Décès.

Date

1863-1872

Cote

3E/2919

39
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

40
Publications de mariage.

244 medias

Publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/2911