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  1. Résultat n°1

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  2. Résultat n°2

    Courlans

    Cote

    3Pplan7130

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Courlans
  3. Résultat n°3
    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    1 media

    Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.

    Date

    1807

    Cote

    3Pplan6885

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Courlans, à l'encre, par Favre, 94 cm x 74 cm.
  4. Résultat n°4

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/6

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  5. Résultat n°5

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/5

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  6. Résultat n°6

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  7. Résultat n°7

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  8. Résultat n°8

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/2

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  9. Résultat n°9

    Courlans

    Date

    1809-1810

    Cote

    3Pplan6688/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Lons-le-Saunier
    • Courlans
  10. Résultat n°10
    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1890

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section C, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  11. Résultat n°11
    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1889

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section B, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot
  12. Résultat n°12
    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1888

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 3.géomètre : Grenot
  13. Résultat n°13
    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1887

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 2.géomètre : Grenot
  14. Résultat n°14
    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1886

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, section A, feuille 1.géomètre : Grenot
  15. Résultat n°15
    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan1885

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Courlans, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  16. Résultat n°16

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1316

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].

    Cote

    3P1315

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [début XXe].
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    35 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1314

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19
    Matrice des propriétés bâties.

    39 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1313

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière.

    Date

    1823

    Cote

    3P1312

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Courlans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.