Arpentement général du territoire de Courlans, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Les principaux propriétaires sont : Mme de Saint-Germain, dame de Courlans, la cure dudit lieu, les sieurs Ardiet, Bouillod, Jacques Grand et Alexandre Giraud.
Date
1770-1772
Cote
1B54, B459 (Ancienne cote aux AD Jura)
-
Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Courlans, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
