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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 87 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1126

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Coiserette, section unique, feuille 5.géomètre : Singey

    1 media

    Coiserette, section unique, feuille 5.géomètre : Singey

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan1749

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Coiserette, section unique, feuille 5.géomètre : Singey
  3. Résultat n°3
    Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

    204 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803, 1807, 1810, 1811, 1812, 1813), Les Bouchoux (1804, 1807, 1810, 2 ex. pour 1812), Choux (1803, 1807, 1810, 1813), Coiserette (1807, 1810, 1811, 1812, 1813).

    Date

    1803-1813

    Cote

    6M194

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton des Bouchoux
    • Tableaux nominatifs des habitants de Bellecombe (1803,...
  4. Résultat n°4
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    113 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9989

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COISERETTE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  5. Résultat n°5
    Coiserette, section unique, feuille 4.géomètre : Singey

    1 media

    Coiserette, section unique, feuille 4.géomètre : Singey

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan1748

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Coiserette, section unique, feuille 4.géomètre : Singey
  6. Résultat n°6

    Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen"- site opérationnel : 01/12/2005- désignation en ZPS : arrêté ministériel du 06/04/2006- extension sur les communes de Coiserette et Saint-Claude : consultation du ministère de la défense (février 2008) et transmission au ministère (mars 2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009

    Date

    2005-2009

    Cote

    2286W35

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Natura 2000
    • Site "Vallée et côtes de la Bienne, du Tacon et du...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  7. Résultat n°7
    Mariages, décès.

    206 medias

    Mariages, décès.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/2763

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • COISERETTE
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, décès.
  8. Résultat n°8
    Matrice des propriétés bâties.

    32 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1222

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  9. Résultat n°9
    Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy

    1 media

    Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan1744

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Coiserette, tableau d'assemblage.géomètre : Trésy
  10. Résultat n°10

    Registre matricule (1945-1968). Registres d'appel journalier : trois cahiers (années scolaires 1965-1966 à 1967-1968).

    Date

    1945-1968

    Cote

    2005W47

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Coiserette
    • Registre matricule (1945-1968). Registres d'appel journalier...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1221

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  12. Résultat n°12
    Etat de sections.

    78 medias

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    3P1219

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Coiserette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    49 medias

    Coiserette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M357

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 5-Canton des Bouchoux
    • Coiserette.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  15. Résultat n°15
    Coiserette, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

    1 media

    Coiserette, section unique, feuille 1.géomètre : Singey

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan1745

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Coiserette, section unique, feuille 1.géomètre : Singey
  16. Résultat n°16

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude : Les Bouchoux : Les Bouchoux, 1967-1999 ; Choux, 1956-1990 ; Coiserette, 1977 ; Larrivoire, 1985 ; Les Moussières, 1963-2002 ; La Pesse, 1956-1985 ; Viry, 1973-1987 ; Vulvoz, 1950-1986.Moirans : Chancia, 1981-1993 ; Chatel-de-Joux, 1950-1972 ; Coyron, 1950-1994 ; Crenans, 1952-1986 ; Les Crozets, 1972 ; Etival, 1950-2000 ; Jeurre, 1981-1999 ; Lect, 1962-1987 ; Maisod, 1976-1980 ; Martigna, 1976-2004 ; Moirans, 1949-2001 ; Montcusel, 1990 ; Pratz, 1967-1978 ; Villards-d’Héria, 1965-1981.

    Date

    1950-2004

    Cote

    109J13

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  17. Résultat n°17
    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    2 lots 490 medias

    Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11019

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Saint-Claude
    • arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
    • Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 85 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1122

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Tables décennales.

    2 lots 88 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1124

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton des Bouchoux
    • Tables décennales.
  20. Résultat n°20
    Coiserette, section unique, feuille 3.géomètre : Singey

    1 media

    Coiserette, section unique, feuille 3.géomètre : Singey

    Date

    1828

    Cote

    3Pplan1747

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Coiserette
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Coiserette, section unique, feuille 3.géomètre : Singey