Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3P146
Date- Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Chemin
Résultat n°2
Cote
3P103
Date
1814-1826
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Cadastre
  • Cadastre.
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Chemin
Résultat n°3
Cote
72W81
Date
1942-1944
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préfecture.1ère direction
  • Demandes d'indemnisations, canton de Chemin (1942-1944).
Résultat n°4
Cote
2408W17
Date
1944-2003
Lieu
Chaussin, canton, Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
  • Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
  • cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
Résultat n°5
Cote
376W104
Date
1945
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
Résultat n°6
Cote
376W31
Date
1946
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Résultat n°7
Cote
376W57
Date
1947
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
Résultat n°8
Cote
376W538
Date
1951
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Résultat n°9
Cote
376W365
Date
1952
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Résultat n°10
Cote
376W136
Date
1953
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Résultat n°11
Cote
376W436
Date
1959
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Résultat n°12
Cote
376W506
Date
1959
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Résultat n°13
Cote
1149W25
Date
1960-1980
Lieu
Chemin, canton, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Résultat n°14
Cote
1149W26
Date
1960-1980
Lieu
Chemin, canton, Dole, arrondissement
Type de document -
  • Contexte : Sous-préfecture de Dole
  • Réunions cantonales et visites communales
  • Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Résultat n°15
Cote
376W203
Date
1962
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°16
Cote
376W300
Date
1962
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°17
Cote
376W268
Date
1962
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°18
Cote
376W333
Date
1962
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°19
Cote
376W235
Date
1962
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Résultat n°20
Cote
376W169
Date
1965
Lieu
Chemin, canton
Type de document -
  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
  • Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...