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1

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17

2

SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79

3

Interventions des Conseillers généraux pour les cantons de Chemin, Clairvaux-les-Lacs, Conliège (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W167

4

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135

5

Interventions dans les cantons de Chemin et Clairvaux-les-Lacs.

Date

1990-2000

Cote

2268W81

6

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, visites communales

Date

1960-1980

Cote

1149W26

7

Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chemin, réunions cantonales

Date

1960-1980

Cote

1149W25

8

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Canton de Chaumergy, dossier entreprise LESTIEVENT : notes (1976) ; contacts avec d'autres sociétés. - Canton de Chemin, entreprise de Monsieur JOUCHOUX, à Tavaux : notes (1978), demande de subventions (1979). Entreprise DALL'ARCHE à Tavaux, projet de création d'une entreprise (1982). - Canton de Dampierre, entreprise Le Traiteur Franc-Comtois à Evans : notes, aide à l'investissement (1978). - Entreprise DMO à La Barre, rachat de l'entreprise par la commune (1979-1980).

Date

1976-1982

Cote

1112W117

9

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1951

Cote

376W538

10

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W506

11

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1959

Cote

376W436

12

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1952

Cote

376W365

13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W333

14

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W300

15

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W268

16

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W235

17

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1962

Cote

376W203

18

Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1965

Cote

376W169

19

Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1953

Cote

376W136

20

Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHEMIN

Date

1945

Cote

376W104

21

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1947

Cote

376W57

22

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHEMIN

Date

1946

Cote

376W31

23

Demandes d'indemnisations, canton de Chemin (1942-1944).

Date

1942-1944

Cote

72W81

24

Chemin

Date

-

Cote

3P146

25

Chemin

Date

1814-1826

Cote

3P103

26

Le triangle tricolore. Monographies des villages des cantons de Chemin et Chaussin.

Date

-

Cote

8oF1606

27

Statistique historique de l'arrondissement de Dole. Tome premier.

Date

-

Cote

8oF64/1

28

Cartes postales du Jura. Argus et répertoire. Tome IX : cantons de Chaussin et de Chemin.

Date

-

Cote

4oF394/9