Chemin
Cote
3P146
-
Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Chemin
3P146
1814-1826
3P103
1942-1944
72W81
Service versant : Préfecture.1ère direction, Service producteur : Préfecture.1ère direction
1944-2003
2408W17
Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
1945
376W104
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1946
376W31
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1947
376W57
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1951
376W538
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1952
376W365
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1953
376W136
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W436
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1959
376W506
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1960-1980
1149W25
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1960-1980
1149W26
Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
1962
376W203
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W300
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W268
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W333
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1962
376W235
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1965
376W169
Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
1976-1982
1112W117
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1977-1985
2286W79
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1983
2268W135
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
1990-2000
2268W81
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2000
2268W167
Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
2009
TETU Jacques[auteur]
8oF1606
2002
LACROIX Jean-Michel[auteur]
4oF394/9
1841
MARQUISET Armand[Auteur]
8oF64/1
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.