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Résultat n°1

Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W26

Résultat n°2

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

Résultat n°3
Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

1 media

Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, St-Hymetière & Vosbles, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Cézia, Chemilla, Chisséria, Genod, Saint-Hymetière et Vosbles, canton d'Arinthod, terminés sur le terrain en 1830. Pour Cézia : 23/05/1830. Pour Chemilla : 24/05/1830. Pour Chisséria : 03/12/1830. Pour Genod : 22/05/1830. Pour Saint-Hymetière : 24/05/1830. Vosbles : 30/12/1830.Date : 1830 ; géomètre : Bénier, Jannin, Deniset, Sauldubois ; échelle : 1/10000 ; dimension : 77,5 X 107 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6561

Résultat n°4
Chemilla, section B, la Chapelle, feuille unique.géomètre : Berthet

1 media

Chemilla, section B, la Chapelle, feuille unique.géomètre : Berthet

Date

1830

Cote

3Pplan1561

Résultat n°5
Chemilla, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Romand

1 media

Chemilla, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1560

Résultat n°6
Chemilla, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Romand

1 media

Chemilla, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Romand

Date

1883

Cote

3Pplan1559

Résultat n°7
Chemilla, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Romand

1 media

Chemilla, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Romand

Date

1830

Cote

3Pplan1558

Résultat n°8

Matrice des propriété non bâties.

Date

1913

Cote

3P1100

Résultat n°9
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1099

Résultat n°10
Matrice des propriétés bâties.

20 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1098

Résultat n°11

Matrice foncière.

Date

1831

Cote

3P1097

Résultat n°12
Etat de sections.

52 medias

Etat de sections.

Date

1831

Cote

3P1096

Résultat n°13
Chemilla.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

45 medias

Chemilla.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M304

Résultat n°14
Tableaux nominatifs des habitants de Chemilla.

3 medias

Tableaux nominatifs des habitants de Chemilla.

Date

1809

Cote

6M189

Résultat n°15
La Croix de Chemilla

2 lots 2 medias

La Croix de Chemilla

Date

1935

Cote

39Fi359

Résultat n°16
La Croix de Chemilla

1 media

La Croix de Chemilla

Date

1935

Cote

39Fi359

Résultat n°17
La Croix de Chemilla

1 media

La Croix de Chemilla

Date

1935

Cote

39Fi349

Résultat n°18
La Croix de Chemilla

2 lots 2 medias

La Croix de Chemilla

Date

1935

Cote

39Fi349

Résultat n°19
Chemilla (Jura). La croix de Chemilla.

1 media

Chemilla (Jura). La croix de Chemilla.

Date

-

Cote

7Fi91

Résultat n°20
Chemilla (Jura). 2. La croix. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

1 media

Chemilla (Jura). 2. La croix. Mâcon, "cim", imprimerie Combier.

Date

-

Cote

7Fi90