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  1. Résultat n°1
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 98 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1142

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Matrice des propriétés bâties.

    15 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1069

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  4. Résultat n°4
    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 5.géomètre : Berthet

    1 media

    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 5.géomètre : Berthet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1522

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 5.géomètre...
  5. Résultat n°5
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  6. Résultat n°6
    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 3.géomètre : Berthet

    1 media

    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 3.géomètre : Berthet

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1520

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 3.géomètre...
  7. Résultat n°7

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  8. Résultat n°8

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1981-1984

    Cote

    1714W15

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 15 - BOIS-DE-GAND - CHAUX-EN-BRESSE (la) - FROIDEVILLE...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  9. Résultat n°9
    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

    1 media

    Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1518

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-en-Bresse (La), section unique, feuille 1.géomètre...
  10. Résultat n°10
    Chaux-en-Bresse (La), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

    1 media

    Chaux-en-Bresse (La), tableau d'assemblage.géomètre : Jannin

    Date

    1829

    Cote

    3Pplan1517

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-en-Bresse (La), tableau d'assemblage.géomètre...
  11. Résultat n°11
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  12. Résultat n°12

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1070

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  13. Résultat n°13

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P1067

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1151

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1148

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Chaumergy
    • Tables décennales.
  16. Résultat n°16
    Etat de sections.

    32 medias

    Etat de sections.

    Date

    1830

    Cote

    3P1066

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1070

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  18. Résultat n°18
    Matrice des propriétés bâties.

    16 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1068

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    88 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/8994

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAUX-EN-BRESSE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  20. Résultat n°20

    Matrice foncière.

    Date

    1830

    Cote

    3P1067

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-en-Bresse (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.