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  1. Résultat n°1

    Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque (1959). Allocation Barangé : mémoire des acquisitions (1959). Factures après acquisition de matériel (1965).

    Date

    1959-1965

    Cote

    2005W37

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Fonteny
    • Procès-verbal de récolement du mobilier et de la bibliothèque...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  2. Résultat n°2

    Registre matricule.

    Date

    1936-1960

    Cote

    2005W11/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Plumont
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  3. Résultat n°3

    Registres d'appel journalier : dix cahiers (années scolaires 1954-1955, 1959-1960 à 1961-1962, 1963-1964 à 1965-1966, 1967-1968, 1970-1971, un cahier s.d.). Enquête statistique annuelle de l'Education nationale (1959-1971). Allocation Barangé : cahier des acquisitions (années scolaires 1951-1952 à 1960-1961), cahier des états trimestriels (années scolaires 1965-1966 à 1971-1972).

    Date

    1951-1972

    Cote

    2005W60

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Froideville
    • Registres d'appel journalier : dix cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  4. Résultat n°4

    Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954), cahier de comptabilité (1907-1971).

    Date

    1907-1971

    Cote

    2005W23/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Saint-Claude
    • Association amicale des anciens élèves : bulletin (1954),...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  5. Résultat n°5

    Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires 1979-1980, 1981-1982, 1983-1984, 1985-1986), cartes d'assurés (année scolaire 1982-1983).

    Date

    1979-1983

    Cote

    2005W38/13

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Montaigu
    • Assurance scolaire : listes nominatives (années scolaires...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  6. Résultat n°6

    Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers : plainte (14 octobre 1997), projet pédagogique individuel (PPI) concernant une élève née en 1990 pour l'année 1994-1995. Certificats de radiation (1987-1990, 1993-1995).

    Date

    1987-1997

    Cote

    2005W72/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Monnières
    • Gestion individuelle des élèves. - Cas particuliers...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  7. Résultat n°7

    Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Cote

    2005W74/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Éclans-Nenon
    • Registres matricules : deux cahiers (1944-1968).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  8. Résultat n°8

    Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège et du lycée municipal Jules Grévy : budgets, comptes administratifs, livre de recettes et de dépenses, factures, bordereaux de titres et de mandats, correspondance.

    Date

    1949-1961

    Cote

    2005W24/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Collèges
    • Poligny
    • Comptabilité de l'internat municipal annexe au collège...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  9. Résultat n°9

    Notes de service de l'inspecteur académique (1947, 1952-1956).

    Date

    1947-1956

    Cote

    2005W17/9

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Notes de service de l'inspecteur académique (1947,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  10. Résultat n°10

    Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941, 1941-1942, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948, 1948-1949).

    Date

    1940-1949

    Cote

    2005W67

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Repôts (Les)
    • Registres d'appel journalier : six cahiers (1940-1941,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  11. Résultat n°11

    Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990). Registres d'appel journalier : quinze cahiers (années scolaires 1974-1975 à 1981-1982, 1983-1984 à 1985-1986, 1987-1988 à 1990-1991).

    Date

    1975-1991

    Cote

    2005W59

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vincent
    • Registres matricules : deux cahiers (1975-1979, 1976-1990)....

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  12. Résultat n°12

    1835 -17 octobre 1869.

    Date

    1835-1869

    Cote

    5E592/5

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations.
    • 1835 -17 octobre 1869.
  13. Résultat n°13
    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    16 medias

    Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876.

    Date

    1836-1876

    Cote

    5E592/11

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Chaux-des-Prés
    • Résultats généraux, 1836, 1856-1872. Listes nominatives,...
  14. Résultat n°14

    Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977, 1973-1985, 1979-1989). Registres d'appel journalier : trente cahiers (années scolaires 1941-1942, 1946-1947 à 1954-1955, 1956-1957 à 1969-1970).

    Date

    1933-1989

    Cote

    2005W43/2

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Peseux
    • Registres matricules : quatre cahiers (1933-1957, 1950-1977,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  15. Résultat n°15

    Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Cote

    2005W17/4

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Grusse
    • Cahiers individuels de devoirs (années scolaires 1960-1961...
    • Elèves nés entre 1954 et 1956 (cinquante cahiers).

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  16. Résultat n°16

    Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

    Date

    1976-1987

    Cote

    2005W31/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Essards (Les)
    • Registres d'appel journalier : onze cahiers (années...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  17. Résultat n°17

    Construction d'un chalet communal : délibération et deux plans- calque.

    Date

    1856-1857

    Cote

    5E592/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices divers
    • Chalets communaux (fromageries).
    • Construction d'un chalet communal : délibération et...
  18. Résultat n°18

    Registre matricule.

    Date

    1956-1972

    Cote

    2005W56/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Vornes
    • Registre matricule.

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  19. Résultat n°19

    Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947 (dix cahiers).

    Date

    1942-1947

    Cote

    2005W46/6

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Molay
    • Cahiers individuels d'élèves.
    • Années scolaires 1942-1943 (un cahier) et 1946-1947...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20
    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    1 media

    Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre : Billet

    Date

    1833

    Cote

    3Pplan1483

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chaux-des-Prés
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chaux-des-Prés, section B, le Levant, feuille 1.géomètre...