Chaussin, canton - Recherche

Résultat n°1
cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W17
- Contexte : Direction départementale des renseignements généraux
- Dossiers communaux (coupures de presse, rapports, correspondance..)...
- cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003
Producteur :

Service versant et producteur : Direction départementale des renseignements généraux
Résultat n°2
SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs à l'élimination des déchets ménagers (1977)- réunions assemblées générales (1980/1984)- projet de construction d'une chaine de tri (dossier 04/11/1981) et courriers divers (1981/1982)- étude sur le traitmeent des ordures ménagères (dossier 08/11/1982) et courriers divers (1982/1983)- installations complémentaires à l'usine d'incinération existante (dossier SODEVIC - mai 1982)- liste des communes adhérentes au SICTOM de Dole + liste des délégués au conseil syndical (1985)- photographies de décharges et requêtes (1986)Cantons de Chaumergy, Chaussin, Chemin, Dampierre, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Château et Rochefort-sur-nenon :- recensement des modes de collecteCanton de Dole :" Fédération de défense de l'environnement du Jura (FDEJ) en 1985- problèmes posés par la décharge de Petit-Noir (1984/1987)- nuisances décharge portuaire de Dole (1985

Date

1977-1985

Cote

2286W79
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- SICTOM de Dole :- questionnaires aux communes relatifs...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°3
Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

2000

Cote

2268W166
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- INTERVENTIONS DE PERSONNALITES
- Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
Résultat n°4
Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

1983

Cote

2268W135
- Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet
- ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
- Municipales
- Compositions des conseils municipaux par cantons après...
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture. Cabinet. Bureau du cabinet
Résultat n°5
Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaussin

Date

1960-1980

Cote

1149W24
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Réunions cantonales et visites communales
- Réunions cantonales et visites communalesCanton de...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°6
Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1951

Cote

376W537
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°7
Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1959

Cote

376W505
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°8
Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1959

Cote

376W435
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°9
Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1952

Cote

376W364
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°10
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W332
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°11
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W299
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°12
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W267
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°13
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W234
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°14
Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1962

Cote

376W202
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Elections des membres du Conseil d'Administration de...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°15
Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1965

Cote

376W168
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°16
Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1953

Cote

376W135
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°17
Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

1945

Cote

376W103
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°18
Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN

Date

1946

Cote

376W30
- Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
- Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
Producteur :

Service versant : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement, Service producteur : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité
Résultat n°19

1 media
Chêne-Bernard et Pleure, tableau d'assemblage, -Date : 1829.

Date

1829

Cote

3Pplan6568
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Chêne-Bernard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Tableau d'assemblage commun à Pleure
- Chêne-Bernard et Pleure, tableau d'assemblage, -Date...
Résultat n°20
Chaussin

Cote

3P145
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Opérations cadastrales
- 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
- Chaussin

Résultats de la recherche

cantons de Chaussin, 1944-2003 ; de Chemin, 1946-2003

Date

Cote

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Date

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Intervnetions des Conseillers généraux pour les cantons de Champagnole, Chaumergy et Chaussin (tri annuel, année en 0).

Date

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Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur

Date

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Réunions cantonales et visites communalesCanton de Chaussin

Date

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Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

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Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

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Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

Cote

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

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Listes électorales de l'année 1965deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

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Listes électorales de l'année 1953deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

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Listes électorales de l'année 1945deuxième circonscriptioncanton de CHAUSSIN

Date

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Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.deuxième circonscription canton de CHAUSSIN

Date

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Chêne-Bernard et Pleure, tableau d'assemblage, -Date : 1829.

Date

Cote

Chaussin

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