Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  2. Résultat n°2
    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    2 lots 347 medias

    Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12729

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes d'Alièze à Cuisia.
  3. Résultat n°3

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P929

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  4. Résultat n°4

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P931

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  5. Résultat n°5

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P928

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  6. Résultat n°6
    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    21 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe]

    Cote

    3P927

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe]
  7. Résultat n°7
    Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    37 medias

    Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M853

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 30-Canton de Sellières
    • Charme (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  8. Résultat n°8
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  9. Résultat n°9
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  10. Résultat n°10
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    65 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9968

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  11. Résultat n°11

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P934

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  12. Résultat n°12
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    68 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9967

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11043

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  14. Résultat n°14
    Matrice des propriétés bâties.

    14 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  15. Résultat n°15
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  16. Résultat n°16
    Tables décennales.

    2 lots 100 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1386

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  17. Résultat n°17
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    77 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9966

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1385

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  19. Résultat n°19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    174 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8253

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  20. Résultat n°20
    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    19 medias

    Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1876-1891

    Cote

    5E374/10

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Charme (la)
    • Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.