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  1. Résultat n°1
    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1257

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
  2. Résultat n°2
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  3. Résultat n°3

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  4. Résultat n°4
    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    1 media

    Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1254

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). tableau d'assemblage.géomètre : Perrard
  5. Résultat n°5
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  6. Résultat n°6
    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    1 media

    Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]

    Date

    1808

    Cote

    3Pplan1257

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charme (La). section B, feuille unique.géomètre : [Perrard]
  7. Résultat n°7
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    65 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9968

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  8. Résultat n°8
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1384

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  9. Résultat n°9
    Etat de sections.

    14 medias

    Etat de sections.

    Date

    1809

    Cote

    3P926

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  10. Résultat n°10

    Matrice foncière, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P929

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [début XIXe].
  11. Résultat n°11
    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    2 lots 404 medias

    Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12725

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
  12. Résultat n°12
    Matrice des propriétés bâties.

    14 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  13. Résultat n°13

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/3

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  14. Résultat n°14
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    68 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9967

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARME (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  15. Résultat n°15

    Charme (la)

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Pplan6795/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Sellières
    • Charme (la)
  16. Résultat n°16
    Matrice des propriétés bâties.

    14 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P933

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 145 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1380

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Sellières
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P934

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  19. Résultat n°19

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P934

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charme (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  20. Résultat n°20

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1983

    Cote

    1714W72

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 72 - SELLIERES - CHARME (la) - VERS-SOUS-SELLIERES...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura