129 résultats

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  1. Résultat n°1
    Etat de sections.

    127 medias

    Etat de sections.

    Date

    1833

    Cote

    3P910

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1177

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Clairvaux
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    2 lots 266 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11035

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    278 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1770

    Cote

    5E397/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    342 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8279

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6
    Décès.

    302 medias

    Décès.

    Date

    1793-1852

    Cote

    3E/2421

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHARCIER
    • Registres d'état-civil
    • Décès.
  7. Résultat n°7

    Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère, 1876-1883 ; travaux au clocher et au mur de l'église, 1926-1928.

    Date

    1876-1928

    Cote

    5E397/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Culte (série P)
    • Réparations à l'église, au cimetière, et au presbytère,...
  8. Résultat n°8

    Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835 révisée jusqu'en 1914.

    Date

    1835

    Cote

    5E397/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties, 1835...
  9. Résultat n°9
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    278 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1743-1770

    Cote

    5E397/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  10. Résultat n°10
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    227 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E397/2

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.

    Date

    1848

    Cote

    5E397/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux et forêts
    • Délimitation de la forêt communale avec plus-croquis.
  12. Résultat n°12

    Matrices générales des contributions foncières.

    Date

    1900-1931

    Cote

    5E397/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrices générales des contributions foncières.
  13. Résultat n°13
    Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1221

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section B, le Village, feuille 1.géomètre...
  14. Résultat n°14
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  15. Résultat n°15

    Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888 ; procès-verbal de délivrance et permis d'exploiter, 1886 ; procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1879-1881 ; marchés de l'affouage, 1880-1897, et question sur la répartition de l'affouage (extrait des délibérations du conseil général), 1899 ; rapports du garde général et de l'inspecteur des forêts (un croquis des forêts communales), 1886, 1891 ; procès-verbaux d'estimation des coupes, 1876-1881 ; réorganisation des triages forestiers des cantons de Clairvaux et d'Orgelet, 1883, 1898 ; nominations des gardes forestiers, 1888, 1896. 17 Fi 649, un plan de la forêt communale de Charcier, s.d. (début XXème siècle). Plan de délimitation de la forêt la Tremblois et Feuillée appartenant à M. Lemire situé sur le terrritoire de Charcier, 1816.

    Date

    1848-1900

    Cote

    5E397/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux et forêts
    • Procès-verbal de récolement du bois communal, 1888...
  16. Résultat n°16

    Comptes de gestion.

    Date

    1899-1931

    Cote

    5E397/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes de gestion.
  17. Résultat n°17

    Matrice foncière.

    Date

    1833

    Cote

    3P911

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  18. Résultat n°18

    Distribution d'énergie électrique : demande, cahier des charges, plan, 1938-1944 ; création d'une poste automobile rurale, 1936, 1941.

    Date

    1936-1944

    Cote

    5E397/21

    • Contexte : Archives communales déposées : CHARCIER
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics
    • Distribution d'énergie électrique : demande, cahier...
  19. Résultat n°19
    Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. Singey

    1 media

    Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre : J. Singey

    Date

    1832

    Cote

    3Pplan1223

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Charcier
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Charcier, section B, le Village, feuille 3.géomètre...
  20. Résultat n°20
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    227 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1771-1792

    Cote

    5E397/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Charcier
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.