Champagnole, commune

Résultat n°1
Municipalités.- État des archives conservées à la mairie de Champagnole suite à la démission du maire : rapport (an 8). Remplacement de l'adjoint au maire de la commune de Villette : tableau dressé par le sous-préfet (an 10).

Date

1800-1802

Cote

3Z56
- Contexte : Fonds moderne de la sous-préfecture de Poligny
- Administration communale et relations avec les communes
- Municipalités.- État des archives conservées à la mairie...
Résultat n°2
Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.

Date

2017-2019

Cote

2885W/1
- Contexte : Action et insertion sociale, secteur de Champagnole
- Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.
Producteur :

Département du Jura, pôle des solidarités, direction des territoires, unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole, mission Insertion et Action Sociale
Résultat n°3

1 media
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2013
- Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
Résultat n°4

1 media
Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

Date

2012-2014

Cote

2653W/11
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2012
- Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
Résultat n°5

1 media
Champagnole.

Date

2011

Cote

2653W/6
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2011
- Champagnole.
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
Résultat n°6

1 media
Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

2010

Cote

2653W/1
- Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
- Dossiers instruits en 2010
- Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...
Producteur :

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
Résultat n°7
ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

Date

1998-2008

Cote

2431W8
- Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
- Classement des établissements de tourisme avant 2010
- Terrains de camping classés avant 2010
- ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping...
Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
Résultat n°8
CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

Date

1987-2008

Cote

2431W4
- Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
- Classement des établissements de tourisme avant 2010
- Hôtels classés
- CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...
Producteur :

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
Résultat n°9
Ville de Champagnole

Date

2009

Cote

2426W14
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Européennes 2009 (tous arrondissements)
- Ville de Champagnole
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
Résultat n°10
Ville de Champagnole

Date

2008

Cote

2426W3
- Contexte : Bureau des élections et du débat public
- Listes d'émargement
- Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
- Ville de Champagnole
Producteur :

Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public
Résultat n°11
- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

Date

1986-2000

Cote

2286W112
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Publicité réglementée.
- - ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986-...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°12
Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

Date

1981-2009

Cote

2286W108
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
- Plaintes relatives à l'environnement
- Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°13
Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

Date

1997-2009

Cote

2286W93
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Déchets et décharges
- Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°14
Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

Date

2005

Cote

2286W8
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°15
Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration paysagère d'un talus dans le site classé des gorges du Flumen-Restauration des "Grands paysages" - Vallée du Dard à Baume-les-MessieursRéunion du 09/11/2000 :- Construction d'un gîte rural à Bonlieu dans le site classé des 7 lacs (Mme Boutonnet) - travaux non autorisés- Extension d'une construction existante dans le site classé des gorges du Flumen à Septmoncel- Entretien et restauration des "Grands paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Restauration des pelouses sèches dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Construction d'une habitation dans la chênaie d'Oussières- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles à Romange- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'espèces non domestiques à ChampagnoleRéunion du 22/06/2001 :Construction d'une cabane forestière dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Effacement de réseaux aériens et pose de garde-corps de sécurité dans le site de Baume-les-Messieurs- Classement de la reculée des Planches-près-Arbois- Mise en valeur des chutes d'eau sur le site en cours de classement des cascades du Hérisson

Date

2000-2001

Cote

2286W4
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°16
Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Commission départementale des sites, perspectives et...
- Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°17
Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18
- Contexte : Sous-préfecture de Dole
- Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
- Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
Producteur :

Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole
Résultat n°18
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

Date

1974-1982

Cote

1112W122
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
Résultat n°19
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

1973-1979

Cote

1112W103
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
Résultat n°20
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

Date

1972-1979

Cote

1112W102
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
Résultat n°21
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens avec les organismes d'action économique. Comité local pour l'emploi de Lons-le-Saunier : notes manuscrites. Comité local pour l'emploi de Dole : notes manuscrites. Comité local pour l'emploi de Saint-Claude : notes manuscrites, compte-rendus de réunions. Comité local pour l'emploi de Champagnole : notes manuscrites, dossiers sur les contrats de solidarité.

Date

1981-1982

Cote

1112W62
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Liens...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
Résultat n°22
Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

1968-1981

Cote

1112W44
- Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
- Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie...
Producteur :

Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
Résultat n°23
Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance" pour la population scolaire à Champagnole, Tavaux et Damparis.

Date

1940

Cote

304W286
- Contexte : Préfecture.Bureau du cabinet
- Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance"...
Producteur :

Service versant : Préfecture.Bureau du cabinet, Service producteur : Préfecture.Bureau du cabinet
Résultat n°24
Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon et Saint-Germain-en-Montagne (tome 1)

Date

1823

Cote

3Pplan6634
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Champagnole
- Andelot, Ardon, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois,...
Résultat n°25

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan1109
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 6.
Résultat n°26

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1108
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 5.
Résultat n°27

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1107
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 4.
Résultat n°28

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 3 bis.

Date

1823

Cote

3Pplan1106
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 3 bis.
Résultat n°29

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1105
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 3.
Résultat n°30

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1104
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 2.
Résultat n°31

1 media
Champagnole, section F, Taravant, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1103
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section F, Taravant, feuille 1.
Résultat n°32

1 media
Champagnole, section E, Eclaiches, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1102
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section E, Eclaiches, feuille 2.
Résultat n°33

1 media
Champagnole, section E, Eclaiches, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1101
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section E, Eclaiches, feuille 1.
Résultat n°34

1 media
Champagnole, section D, Curtil, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1100
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section D, Curtil, feuille 4.
Résultat n°35

1 media
Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1099
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section D, Curtil, feuille 3.
Résultat n°36

1 media
Champagnole, section D, Curtil, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1098
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section D, Curtil, feuille 2.
Résultat n°37

1 media
Champagnole, section D, Curtil, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1097
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section D, Curtil, feuille 1.
Résultat n°38

1 media
Champagnole, section C, la Ville, feuille unique.

Date

1823

Cote

3Pplan1096
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section C, la Ville, feuille unique.
Résultat n°39

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 6.

Date

1823

Cote

3Pplan1095
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°40

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 5.

Date

1823

Cote

3Pplan1094
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°41

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1093
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°42

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1092
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°43

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1091
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°44

1 media
Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1090
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section B, de l'Est ou de Sappois, feuille...
Résultat n°45

1 media
Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille 4.

Date

1823

Cote

3Pplan1089
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille...
Résultat n°46

1 media
Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille 3.

Date

1823

Cote

3Pplan1088
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille...
Résultat n°47

1 media
Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille 2.

Date

1823

Cote

3Pplan1087
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section A, le Nord ou Burgille, feuille...
Résultat n°48

1 media
Champagnole, section A, du Nord ou Burgille, feuille 1.

Date

1823

Cote

3Pplan1086
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, section A, du Nord ou Burgille, feuille...
Résultat n°49

1 media
Champagnole, tableau d'assemblage.

Date

1823

Cote

3Pplan1085
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Plans parcellaires napoléoniens
- Champagnole, tableau d'assemblage.
Résultat n°50
Aujourd'hui Champagnole

Date

1976-1997

Cote

Per1881
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- Aujourd'hui Champagnole
Résultat n°51
Chronique du vieux Champagnole

Cote

Per1843
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- Chronique du vieux Champagnole
Résultat n°52
Sources

Date

2003-2013

Cote

Per1566
- Contexte : Périodiques
- Per1501-1600
- Sources
Résultat n°53
Champagnole - bulletin municipal

Date

1996-2014

Cote

Per1436
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Champagnole - bulletin municipal
Résultat n°54
Champagnole - bulletin et magazine municipal

Date

1983-2015

Cote

Per1435
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Champagnole - bulletin et magazine municipal
Résultat n°55
Zones industrielles de France - Franche-Comté

Date

1973

Cote

Per957
- Contexte : Périodiques
- Per901-1000
- Zones industrielles de France - Franche-Comté
Résultat n°56
Socialiste champagnolais (Le) - notre information

Date

1989-2005

Cote

Per702
- Contexte : Périodiques
- Per701-800
- Socialiste champagnolais (Le) - notre information
Résultat n°57
Champagnole - bulletin municipal

Date

1967-1983

Cote

Per60
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Champagnole - bulletin municipal
Résultat n°58
Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.

Date

1948

Cote

3P834
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1001 à 1500.
Résultat n°59
Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.

Date

1915

Cote

3P833
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1000.
Résultat n°60
Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P832
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.
Résultat n°61
Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.

Date

1944

Cote

3P830
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties, case 689 à 1164.
Résultat n°62

196 medias
Matrice des propriétés bâties, case 1 à 688.

Date

1911

Cote

3P829
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties, case 1 à 688.
Résultat n°63

136 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P828
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°64

112 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P825
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Champagnole
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Résultat n°65
Essai de spatialisation des rapports sociaux et de pouvoir et approche de la démocratie locale dans la commune de Champagnole. Réflexions sur l'espace communal. Mémoire de maitrise. Année universitaire 1977-1978.

Date de publication

1978

Auteur

GUYON Thierry[auteur]

Cote

4oG1295
- Contexte : Fonds général
- 4oG
- 4oG1251-1500
- Essai de spatialisation des rapports sociaux et de...
Résultat n°66
Boucher ! 100 %. L'histoire des bouchers de Champagnole et des environs.

Date de publication

2010

Auteur

THEVENIN Charles[directeur de publication]

Cote

8oF1560
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1501-1750
- Boucher ! 100 %. L'histoire des bouchers de Champagnole...
Résultat n°67
Champagnole. Taravan. Campanola encyclopediae, tome 4.

Date de publication

2012

Auteur

THEVENIN Charles[auteur]

Cote

8oF1493/4
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Champagnole. Taravan. Campanola encyclopediae, tome...
Résultat n°68
Champagnole. Bois de Sapois. La route de Syam. Campanola encyclopediae, tome 3.

Date de publication

2011

Auteur

THEVENIN Charles[auteur]

Cote

8oF1493/3
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Champagnole. Bois de Sapois. La route de Syam. Campanola...
Résultat n°69
Champagnole. La vallée de La Londaine. Campanola encyclopediae, tome 2.

Date de publication

2011

Auteur

THEVENIN Charles[auteur]

Cote

8oF1493/2
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Champagnole. La vallée de La Londaine. Campanola encyclopediae,...
Résultat n°70
Champagnole. Rue Darri. Aux origines de Champagnole. Campanola encyclopediae, tome1.

Date de publication

2010

Auteur

THEVENIN Charles[auteur]

Cote

8oF1493/1
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Champagnole. Rue Darri. Aux origines de Champagnole....
Résultat n°71
Histoire de Champagnole des origines au XIXe siècle.

Date de publication

2011

Auteur

CHAMBELLAND René[auteur]

Cote

8oF1490
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Histoire de Champagnole des origines au XIXe siècle.
Résultat n°72
Champagnole et ses environs.

Date de publication

2008

Auteur

CHAPPEZ Gérard[auteur]

Cote

8oF1275
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1251-1500
- Champagnole et ses environs.
Résultat n°73
Traces d'église...

Date de publication

2004

Auteur

BESSON Lucienne[directeur de publication]

Cote

8oF1109
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1001-1250
- Traces d'église...
Résultat n°74
Champagnole et ses environs. Station climatérique du Jura.

Date de publication

[1899 ?]

Auteur

SICARD Jules[auteur]

Cote

8oF916, Br2874 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF751-1000
- Champagnole et ses environs. Station climatérique du...
Résultat n°75
Champagnole et ses environs.

Date de publication

1880

Auteur

GUILLERMET François-Xavier[co-auteur]

Cote

8oF211
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Champagnole et ses environs.
Résultat n°76
Le Jura et le pays franc-comtois. Ouvrage orné de 130 dessins inédits de l'auteur.

Date de publication

[1910 ?]

Auteur

FRAIPONT Gustave[Auteur]

Cote

8oF83
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF1-250
- Le Jura et le pays franc-comtois. Ouvrage orné de 130...
Résultat n°77
Champagnole. Les conscrits de 1888 à 1969.

Date de publication

2024

Auteur

THEVENIN Charles

Cote

4oF856
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF751-1000
- Champagnole. Les conscrits de 1888 à 1969.
Résultat n°78
Champagnole, de la fabrique de chaux à la cimenterie. 150 ans d'histoire industrielle et humaine.

Date de publication

2023

Auteur

BLAISE André

Cote

4oF843
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF751-1000
- Champagnole, de la fabrique de chaux à la cimenterie....
Résultat n°79
Champagnole 1940-1944.

Date de publication

1999

Auteur

GAUDILLIER Rémy[auteur]

Cote

4oF395
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Champagnole 1940-1944.
Résultat n°80
Champagnole d'hier et d'aujourdhui.

Date de publication

1991

Auteur

CONTET Maurice[co-auteur]

Cote

4oF266
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF251-500
- Champagnole d'hier et d'aujourdhui.

Résultats de la recherche

Municipalités.- État des archives conservées à la mairie de Champagnole suite à la démission du maire : rapport (an 8). Remplacement de l'adjoint au maire de la commune de Villette : tableau dressé par le sous-préfet (an 10).

Date

Cote

Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.

Date

Cote

Producteur :

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

Cote

Producteur :

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

Date

Cote

Producteur :

Champagnole.

Date

Cote

Producteur :

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

Date

Cote

Producteur :

ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Ville de Champagnole

Date

Cote

Producteur :

Ville de Champagnole

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Economie générale. Economie de la Franche-Comté : coupures de presse, recensements et études par région (Dole, Lons-le-Saunier, Arbois - Poligny - Salins-les-Bains, Saint-Amour, Champagnole) (1968-1981).

Date

Cote

Producteur :

Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance" pour la population scolaire à Champagnole, Tavaux et Damparis.

Date

Cote