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Municipalités.- État des archives conservées à la mairie de Champagnole suite à la démission du maire : rapport (an 8). Remplacement de l'adjoint au maire de la commune de Villette : tableau dressé par le sous-préfet (an 10).

3Z56

1800-1802

Champagnole, commune, Villette (La), commune

arrêté préfectoral, registre du courrier, délibération

Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.

2885W/1

2017-2019

Champagnole, canton, Arbois, canton, Champagnole, commune, Censeau, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

2653W/16

2013

Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune

Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

2653W/11

2012-2014

Champagnole, commune, Arbois, commune, Beaufort, commune, Cernon, commune

Champagnole.

2653W/6

2011

Champagnole, commune

Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

2653W/1

2010

Arinthod, commune, Beaufort, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Desnes, commune, Lons-le-Saunier, commune

ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

2431W8

1998-2008

Arbois, commune, Bonlieu, commune, Champagnole, commune

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

2431W4

1987-2008

Champagnole, commune, Courlans, commune, Dole, commune, Fort-du-Plasne, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Pannessières, commune, Parcey, commune

Ville de Champagnole

2426W14

2009

Champagnole, commune

Ville de Champagnole

2426W3

2008

Champagnole, commune

- ZPR de Château Chalon : arrêté municipal du 07/04/1986- ZPR de Perrigny : arrêté municipal du 23/03/1992- ZPR de Poligny : arrêté municipal du 15/10/1992- ZPR de Salins-les-Bains : arrêté municipal du 20/10/1992- ZPR d'Arbois : arrêté municipal du 24/12/1992- ZPR de Pont-du-Navoy : arrêté municipal du 06/06/1995- ZPR de Tavaux : arrêté municipal du 23/01/1996- ZPR intercommunal : Champagnole, Equevillon, Vannoz, Ney, Sapois, Cize - arrêté préfectoral du 18/01/1999- ZPR de Choisey : arrêté municipal du 17/02/2000

2286W112

1986-2000

Château-Chalon, commune, Perrigny, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune, Arbois, commune, Pont-du-Navoy, commune, Champagnole, commune, Equevillon, commune, Vannoz, commune, Ney, commune, Sapois, commune, Cize, commune, Choisey, commune

Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

2286W108

1981-2009

Ain (L'), rivière, Thoirette, commune, Crotenay, commune, Bienne (La), rivière, Cuisance (La), rivière, Mesnay, commune, Doubs (Le), rivière, Furieuse (La), rivière, Pont-d'Héry, commune, Londaine (La), ruisseau, Champagnole, commune, Loue (La), rivière, Saint-Baraing, commune, Orain (L'), ruisseau, Orbe (L'), vallée, Bois-d'Amont, commune, Macornay, commune, Seille (La), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Suran (Le), rivière, Véria, commune, Vallière (La), rivière, Rhône, fleuve, Valfin-sur-Valouse, commune, Syam, commune

Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

2286W93

1997-2009

Arbois, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Brainans, commune, Champagnole, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Grande-Rivière, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mouchard, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Risoux (Le), forêt, Rousses (Les), commune, Voiteur, commune, Cézia, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Briod, commune, Fied (Le), commune

Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

2286W8

2005

Vouglans, lac, Montmorot, commune, Andelot-Morval, commune, Rochefort-sur-Nenon, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Equevillon, commune, Oussières, commune, Hérisson (Le), rivière, Lons-le-Saunier, commune, Champagnole, commune, Etoile (L'), commune, Brevans, commune, Arlay, commune, Seille (La), rivière, Brans, commune, Chapelle-Voland, commune

Réunion du 13/03/2000 - dossiers examinés :- Restauration paysagère d'un talus dans le site classé des gorges du Flumen-Restauration des "Grands paysages" - Vallée du Dard à Baume-les-MessieursRéunion du 09/11/2000 :- Construction d'un gîte rural à Bonlieu dans le site classé des 7 lacs (Mme Boutonnet) - travaux non autorisés- Extension d'une construction existante dans le site classé des gorges du Flumen à Septmoncel- Entretien et restauration des "Grands paysages" dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Restauration des pelouses sèches dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Construction d'une habitation dans la chênaie d'Oussières- Demande de certificat de capacité pour l'élevage de reptiles à Romange- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'espèces non domestiques à ChampagnoleRéunion du 22/06/2001 :Construction d'une cabane forestière dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Effacement de réseaux aériens et pose de garde-corps de sécurité dans le site de Baume-les-Messieurs- Classement de la reculée des Planches-près-Arbois- Mise en valeur des chutes d'eau sur le site en cours de classement des cascades du Hérisson

2286W4

2000-2001

Flumen (le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, Bonlieu, commune, Septmoncel, commune, Bonlieu, lac, Oussières, commune, Romange, commune, Champagnole, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Hérisson (Le), rivière

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3

1998-2000

Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

1149W18

1960-1986

Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Champagnole - Société BURTIN (commerce et réparation d'électroménager), projet d'extension à Champagnole (1980). - Société MARCHAND au Pasquier (menuiserie), projet d'augmentation de la production et diversification (1974). - Société CESBI à Monnet-la-Ville, aide pour l'acquisition d'un terrain et d'un bâtiment (1982). - Société MARGUET à Champagnole (recyclage du bois), création d'une installation de fabrique de briquettes, demande d'aides (1979-1981).

1112W122

1974-1982

Champagnole, canton, Champagnole, commune, Pasquier (Le), commune, Monnet-la-Ville, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes (Arbois, Poligny, Salins-les-Bains, Champagnole, Lons-le-Saunier, Morez, Saint-Amour, Saint-Claude) : étude, coupures de presse (1973-1979).

1112W103

1973-1979

Lons-le-Saunier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Amour, commune, Morez, commune, Champagnole, commune, Arbois, commune, Poligny, commune, Salins-les-Bains, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Etudes sur les zones industrielles jurassiennes : Arbois, Bletterans, Champagnole, Clairvaux-les-Lacs, Dole, Lons-le-Saunier, Moirans-en-Montagne, Morez, Mouchard, Orgelet, Poligny, Rochefort-sur-Nenon, Salins-les-Bains, Saint-Claude, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Tavaux : coupures de presse, fiches techniques (1972-1979).

1112W102

1972-1979

Arbois, commune, Bletterans, commune, Champagnole, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Dole, commune, Lons-le-Saunier, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Morez, commune, Mouchard, commune, Orgelet, commune, Poligny, commune, Rochefort-sur-Nenon, canton, Salins-les-Bains, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Tavaux, commune