Arpentement général du territoire de Champagnole, dressé par Pierre-Louis-Jean Veliey, arpenteur juré à Salins.- Noms des principaux propriétaires : l'abbaye de Balerne, le marquis de Beauffremont, le prince d'Isenghien, M. de Champagnole, la cure de Champagnole, le curé de Crotenay, la confrérie du Saint-Esprit et les Oratoriens de Poligny.
Date
1749-1759
Cote
1B29, B289 (Ancienne cote aux AD Jura)
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Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Champagnole, dressé...
Producteur :
Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.