716 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers sociaux individuels clos en 2019.

    Date

    2019

    Cote

    2885W/2-2885W/12

    • Contexte : Action et insertion sociale, secteur de Champagnole
    • Dossiers sociaux individuels clos en 2019.

    Producteur :

    Département du Jura, pôle des solidarités, direction des territoires, unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole, mission Insertion et Action Sociale

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.

    Date

    2017-2019

    Cote

    2885W/1

    • Contexte : Action et insertion sociale, secteur de Champagnole
    • Procès-verbaux de la commission unique d'aide financières.

    Producteur :

    Département du Jura, pôle des solidarités, direction des territoires, unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole, mission Insertion et Action Sociale

  3. Résultat n°3

    Résidents dans les communes de l'échantillon géographique (Censeau et Champagnole)

    Date

    2016

    Cote

    2756W3-6

    • Contexte : Insertion et aide sociale.- Travaux de commissions...
    • Suivi et aide sociale : dossiers individuels clos en...
    • Résidents dans les communes de l'échantillon géographique...

    Producteur :

    Pôle des solidarités / Direction des territoires / Unité territoriale d'action sociale d'Arbois-Champagnole/ Mission Insertion et action sociale

  4. Résultat n°4

    Champagnole - bulletin et magazine municipal

    Date

    1983-2015

    Cote

    Per1435

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Champagnole - bulletin et magazine municipal
  5. Résultat n°5

    Champagnole - bulletin municipal

    Date

    1996-2014

    Cote

    Per1436

    • Contexte : Périodiques
    • Per1401-1500
    • Champagnole - bulletin municipal
  6. Résultat n°6
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  7. Résultat n°7
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  8. Résultat n°8

    Sources

    Date

    2003-2013

    Cote

    Per1566

    • Contexte : Périodiques
    • Per1501-1600
    • Sources
  9. Résultat n°9
    Champagnole.

    1 media

    Champagnole.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/6

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  10. Résultat n°10
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  11. Résultat n°11

    Ville de Champagnole

    Date

    2009

    Cote

    2426W14

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Européennes 2009 (tous arrondissements)
    • Ville de Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  12. Résultat n°12

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  13. Résultat n°13

    Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à Thoirette.- Déversement d'un égoût : requête d'un particulier (1999). - le Bief du Moulin à Crotenay.- Pollution de site (2002). - la Bienne - pollution aux hydrocarbures : requêtes de particuliers (2008). - la Cuisance : pollution par les Etablissements Hettier à Mesnay (1983). - le Doubs : dépôt de poteaux en béton (2004). - la Furieuse : pollution par un rejet d'eaux usées du centre de soins de Pont-d'Héry (1997) et écoulement du purin (2004). - la Londaine : pollution par la société des Aciers de Champagnole (1985). - la Loue : dépôts de gravats, rejets agricoles, déversements d'égoûts (2001/2003). - le Martinet : pollution par l'entreprise Gaudin (1987). - l'Orain : pollution par les Etablissements Solvay (1989), par du purin (1990), enfouissement de cadavres (1999), et travaux en infraction à Saint-Baraing (2006). - l'Orbe : pollutions (société Guillerminet à Bois d'Amont 1984 et Bonnefoy distribution 1987). - le Savignard : pollution chimique par les Etablissements Massardier à Macornay (1980). - la Seille à Baume-les-Messieurs : requête d'un particulier (2005). - le Suran : pollution par la Société fromagère de Véria (1981). Pollutions des rivières au PCB - la Vallière et le Doubs (réunions août 2009). - le Rhône (2008). Pollutions eau potable. - Plaine jurassienne.- Pollution par les PCB : requête d'un particulier (2007). - Valfin-sur-Valouse.- Pollution du réseau d'alimentation : procès-verbal de gendarmerie (1991/2002). Divers eau potable.- Droit d'eau sur l'Ain à Syam (forges) : demande du propriétaire (2002)

    Date

    1981-2009

    Cote

    2286W108

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
    • Plaintes relatives à l'environnement
    • Pollutions des rivières et dépôts divers. - L'Ain à...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  14. Résultat n°14

    Ville de Champagnole

    Date

    2008

    Cote

    2426W3

    • Contexte : Bureau des élections et du débat public
    • Listes d'émargement
    • Municipales 2008 (arrondissement de de Lons-le-Saunier)
    • Ville de Champagnole

    Producteur :

    Service versant et producteur : Préfecture.Bureau des élections et du débat public

  15. Résultat n°15

    ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

    Date

    1998-2008

    Cote

    2431W8

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Terrains de camping classés avant 2010
    • ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  16. Résultat n°16

    CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

    Date

    1987-2008

    Cote

    2431W4

    • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement
    • Classement des établissements de tourisme avant 2010
    • Hôtels classés
    • CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS...

    Producteur :

    Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  17. Résultat n°17

    Socialiste champagnolais (Le) - notre information

    Date

    1989-2005

    Cote

    Per702

    • Contexte : Périodiques
    • Per701-800
    • Socialiste champagnolais (Le) - notre information
  18. Résultat n°18

    Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions pour le développement durable du plan d'eau de Vouglans- Travaux routiers sur la RD74 dans le site classé des 7 lacs- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces d'animaux non domestiques (zoo boutic à Montmorot)- Demande de certificat de capacité pour la vente our le transit en aquariophilie (Andelot-Morval)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage d'autruches et demande d'autorisation d'ouverture d'établissement par un particulier à Rochefort-sur-NenonRéunion du 09/06/2005 : - Construction d'une chèvrerie dans le site classé des Planches-près-Arbois- Construction d'un hangar dans le site classé des Planches-près-Arbois- Coupes d'éclaircie sur la parcelle AB97 dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Création d'un chemin forestier à la Tour-du-Meix (secteur du lac de Vouglans)- Révision simplifiée du PLU d'Equevillon - urbanisation d'une zone située en discontinuité de l'urbanisation existante- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Plateau du Lizon- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes de la CC du Val de BienneRéunion du 06/12/2005 :- Construction d'un hangar dans le site de la Chênaie d'Oussières- Création d'un verger et aménagement du parking de la cascade (commune de Baume-les-Messieurs) dans le site classé de Baume-les-Messieurs- Aménagements de sécurité dans le site classé des cascades du Hérisson (CC Pays des Lacs )- Travaux sur la RD75 dans le site classé des 7 lacs (CG39)- Projet d'implantation de la maison du Barrage de Vouglans à Cernon - révision simplifiée du POS de Cernon (CC de Valous'Ain)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'espèces non domestiques (Animalerie de la SNC Jardi-lons)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (Bricomarché à Champagnole)- Demande de certificat de capacité pour l'élevage et le soin d'animaux d'espèces non domestiques (Centre Athenas à l'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente et le transit d'animaux d'espèces non domestiques (jardinerie Baobab à Brevans)- Demande de modification de certificat de capacité et de modification d'autorisation d'ouverture d'établissement (Jurafaune à Arlay)- Demande d'autorisation d'ouverture d'établissement itinérant "Cirque de Paris"- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des Reculées de la Haute Seille- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope de la Pelouse du Routeau à Brans- Projet d'arrêté préfectoral de protection de biotope des étangs Vaillant, du Crêt et du Fort à Chapelle-Voland

    Date

    2005

    Cote

    2286W8

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • ENVIRONNEMENT
    • Commission départementale des sites, perspectives et...
    • Réunion du 25/02/2005 - dossiers examinés :- Réflexions...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  19. Résultat n°19
    Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition partielle de l'ancien Lycée Javel en août 2004. Début des travaux. Champagnole, J.C. 39.

    1 media

    Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition partielle de l'ancien Lycée Javel en août 2004. Début des travaux. Champagnole, J.C. 39.

    Date

    2004

    Cote

    7Fi1905

    • Contexte : 7Fi
    • Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition...
  20. Résultat n°20
    Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition partielle de l'ancien Lycée Javel en août 2004. Champagnole, J.C. 39.

    1 media

    Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition partielle de l'ancien Lycée Javel en août 2004. Champagnole, J.C. 39.

    Date

    2004

    Cote

    7Fi1903

    • Contexte : 7Fi
    • Champagnole (Jura). Ville de Champagnole. Démolition...