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  1. Résultat n°1

    Reçus.

    Date

    1830-1832

    Cote

    5E504/70

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Reçus.
  2. Résultat n°2

    Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la Fenotte, parcelles 1 à 187, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2.07 m x 1.09 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section J, canton de champs et pré appelé Fin de la...
  3. Résultat n°3

    Concession de passage dans la forêt communale à un particulier pour l'enlèvement de bois.

    Date

    1888

    Cote

    5E504/87

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Concession de passage dans la forêt communale à un...
  4. Résultat n°4
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    95 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1660-1704

    Cote

    5E504/3, 5E504/1 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champagne-sur-Loue
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages et sépultures.
  5. Résultat n°5

    Champagne-sur-Loue

    Cote

    3Pplan7113

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Champagne-sur-Loue
  6. Résultat n°6

    Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière et Sous Montain, parcelles 1 à 312, échelle de 60 perches de chacune 3 mètres, 2,45 m x 1.08 m.

    Date

    1801-1802

    Cote

    5E504/plan1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Plans cotés en dehors des liasses
    • Arpentement (série G)
    • Cartes géométriques de l'arpentement de Champagne,...
    • Section A du village de Champagne, des vignes Qui derrière...
  7. Résultat n°7

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E504/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  8. Résultat n°8

    Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.- Demande d'enquête, 1905. Interdiction de jeter des cadavres d'animaux dans la rivière de la Loue, 1903.

    Date

    1903-1905

    Cote

    5E504/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Insalubrité des rues, fontaines publiques et puits.-...
  9. Résultat n°9

    Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier : délibération et correspondance.

    Date

    1827-1828

    Cote

    5E504/88

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Délits forestiers.- Demande d'agrément du garde forestier...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    105 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1750

    Cote

    3E/173

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11

    1890-1913.

    Date

    1890-1913

    Cote

    5E504/66

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1890-1913.
  12. Résultat n°12

    1860-1889.

    Date

    1860-1889

    Cote

    5E504/65

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1860-1889.
  13. Résultat n°13

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1880-1913

    Cote

    5E504/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  14. Résultat n°14

    Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain, 1830 et 1860. Travaux à l'enceinte, 1861 et 1874-1878.

    Date

    1830-1878

    Cote

    5E504/74

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetières
    • Projet d'un nouveau cimetière.- Demande et don de terrain,...
  15. Résultat n°15

    Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P811

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 227 à 474, s.d. [fin XIXe].
  16. Résultat n°16
    Etat de sections [1815]

    119 medias

    Etat de sections [1815]

    Cote

    3P808

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champagne-sur-Loue
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections [1815]
  17. Résultat n°17

    Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955 ; procès-verbaux, 1954.

    Date

    1954-1955

    Cote

    5E504/62

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socio-professionnelles
    • Tribunaux des baux ruraux : listes des électeurs, 1954-1955...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    100 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1749

    Cote

    5E504/7, 5E504/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre de déclarations, 1855-1879 ; rôle, 1906-1913. Contributions sur les voitures et les chevaux, 1872-1873. Taxe sur les billards, 1871-1872.

    Date

    1855-1913

    Cote

    5E504/72

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : registre...
  20. Résultat n°20

    1er mai 1831-23 septembre 1860.

    Date

    1831-1860

    Cote

    5E504/13

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPAGNE-SUR-LOUE
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Délibérations.
    • 1er mai 1831-23 septembre 1860.